Publications : [ Appel à projets ]

 
 
  • Appel à projets national MILDECA 2021

    01/02/2021

    Appel à projets national à destination des communes et des intercommunalités : La Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives (MILDECA) a vocation à coordonner et animer la politique de lutte contre les drogues et les conduites addictives. Date limite de candidature : 1er avril 2021.

    > Appel à projet 2021 de la MILDECA - format : PDF sauvegarder le fichier - 720.4 ko

     
  • Appel à projets 2021 Contrat de ville

    25/01/2021

    Ce dispositif permet de financer des actions visant à l’amélioration des conditions de vie des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville.

    > Fiche synthétique 2021 - format : PDF sauvegarder le fichier - 96.9 ko

    > Règlement de l’AAP Contrat de Ville Bastia 2021 - format : PDF sauvegarder le fichier - 905.5 ko

    > Contrat de ville - document cadre - format : PDF sauvegarder le fichier - 2.6 Mo

     
  • Appel à projet 2021 du plan départemental d’actions Sécurité Routière

    21/01/2021

    L’État peut apporter son soutien financier aux projets d’actions de prévention dans le cadre du Plan Départemental d’actions de Sécurité Routière. Clôture du dépôt des projets : 26 février 2021 à 18h00.

    > Appel à projet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichier - 88.5 ko

    > Fiche Action Locale - format : DOC sauvegarder le fichier - 134 ko

    > Fiche Action Locale - format : PDF sauvegarder le fichier - 274.7 ko

     
  • Appel à projets 2021 Fonds pour le Développement de la Vie Associative

    30/12/2020

    Le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un dispositif financier de l’État de soutien au développement de la vie associative avec des priorités de financement. Date limite de dépôt des dossiers : 1er avril 2021

    > AAP Axe 1 - format : PDF sauvegarder le fichier - 538.7 ko

    > AAP Axe 2 - format : PDF sauvegarder le fichier - 458.4 ko

     
  • Appel à Projet 2021 Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR)

    10/12/2020

    La DETR remplace depuis 2011 la Dotation Globale d’Équipements (DGE) des communes et la Dotation de Développement Rural (DDR). Elle est destinée à financer, sous forme de subvention attribuée par le représentant de l’État dans le département, la réalisation de projets d’investissement.

    > Plaquette d’information DETR 2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 65.8 ko

    > Liste des opérations financées en 2020 au titre de la DETR au 30 septembre 2020 (celui du 06/10/2020) - format : PDF sauvegarder le fichier - 94.9 ko

    > Appel à projet DETR 2021 - format : PDF sauvegarder le fichier - 132.6 ko

    > Voir les 11 autres documents

     
  • Appel à Projets 2021 Dotation de Soutien à l’investissement Local

    10/12/2020

    La Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) a été créée en 2016 et pérennisée en 2018. Elle a un double objectif : soutenir l’investissement des collectivités territoriales et l’orienter vers les grandes priorités nationales en matière d’équipement des territoires, notamment celles inscrites au Grand Plan d’Investissement.

    > Appel à projet DSIL 2021 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.3 Mo

    > Appel à projet DSIL 2021 - courrier Préfet - format : PDF sauvegarder le fichier - 127.9 ko

    > Annexe 1 Modalités d’emploi de la DSIL dans le cadre du Grand Plan d’Investissement - format : PDF sauvegarder le fichier - 35.8 ko

    > Voir les 4 autres documents

     
  • Appel à projets 2020 Sport-Santé Alimentation en Outre-mer et en Corse

    14/08/2020

    L’objectif de cet accompagnement est de développer les activités physiques et sportives de santé en direction notamment des populations des zones les plus rurales du territoire et des personnes les plus avancées en âge. Date limite de dépôt des dossiers : 30 septembre 2020.

    > Voir les 4 autres documents

     
  • Appel à projets Opération Vacances apprenantes pour l’été 2020

    30/06/2020

    L’opération vacances apprenantes a pour objectif de répondre au besoin d’expériences collectives, de partage et de remobilisation des savoirs après la période de confinement qu’a connu notre pays.

    > Dossier de presse Vacances apprenantes - format : PDF sauvegarder le fichier - 6 Mo

    > Appel à candidature des collectivités territoriales - format : PDF sauvegarder le fichier - 206.5 ko

    > Appel à projets Appel à destination des organisateurs d’accueils collectifs de mineurs - format : PDF sauvegarder le fichier - 498.8 ko

    > Voir les 4 autres documents

     
  • Appel à projets 2020 Fonds pour le Développement de la Vie Associative

    10/04/2020

    Le Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) est un dispositif financier de l’État de soutien au développement de la vie associative avec des priorités de financement. Date limite de dépôt des dossiers : 15 mai 2020

    > Axe 1 : Formation des bénévoles - format : PDF sauvegarder le fichier - 218.4 ko

    > Axe 2 : Fonctionnement global ou nouveaux projets - projets innovants - format : PDF sauvegarder le fichier - 127.8 ko

    > Voir les 4 autres documents

     
  • Appel à projets 2020 : Actions Jeunes

    10/03/2020

    La Caisse Nationale d’Allocations Familiales et les services de l’État portent des ambitions fortes de réduction des inégalités sociales et territoriales en matière d’offre de service pour la jeunesse. Date limite de dépôt des dossiers : 17 avril 2020.

    > Note de présentation de l’appel à projet - format : PDF sauvegarder le fichier - 184.2 ko

    > Voir les 4 autres documents