Mis à jour le 15/11/2019
Contenu
Politiques publiques
Actualités
- Autorisation préalable d’exploiter du 17 septembre 2019 - 18/09/2019
Agriculture > Foncier agricole > Contrôle des structures et autorisation préalable d’exploiter - Ouverture et clôture de la chasse en Haute-Corse - 18/09/2019
Environnement et développement durable > Chasse - Installation de broyage, concassage et criblage de matériaux à Pancheraccia - 13/09/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Installations soumises à déclaration - Installation de collecte de déchets à la base aérienne 126 de Ventiseri-Solenzara - 13/09/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Installations soumises à déclaration - Chenil exploité par la base aérienne 126 de Ventiseri-Solenzara - 13/09/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Installations soumises à déclaration - Xylella fastidiosa : situation inchangée en Corse et mise en œuvre de la stratégie de l’Etat - 12/09/2019
Sécurité et protection des biens et des personnes > Protection civile > Risques sanitaires Santé publique > Santé et protection des animaux et des végétaux - @CTES : aide au contrôle de légalité dématérialisé - 11/09/2019
Collectivités territoriales - Renouvellement partiel des membres du tribunal de commerce de Bastia - 10/09/2019
Vie politique - Elections > Elections professionnelles > Tribunal de commerce - Vigilance Jaune Orage le 6 septembre 2019 - 05/09/2019
Sécurité et protection des biens et des personnes > Protection civile > Informations des populations > Vigilance Météo - Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour Bastia et Ville di Pietrabugno - 05/09/2019
Sécurité et protection des biens et des personnes > Protection civile > Reconnaissance communale de l’état de catastrophe naturelle > Arrêtés de reconnaissance
Publications
- Autorisation préalable d’exploiter du 13 et 14 novembre 2019 - 15/11/2019
Agriculture > Foncier agricole > Contrôle des structures et autorisation préalable d’exploiter - Mise à jour des prescriptions pour l’exploitation d’une cave vinicole à Borgo - 13/11/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Arrêtés sans enquête publique - Cave vinicole exploitée par la Cave coopérative vinicole Saint-Antoine à Ghisonaccia - 13/11/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Installations soumises à déclaration - Autorisation préalable d’exploiter du 8 novembre 2019 - 13/11/2019
Agriculture > Foncier agricole > Contrôle des structures et autorisation préalable d’exploiter - Station de transit d’ordures ménagères exploitée par le SYVADEC à Corte - 13/11/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Installations soumises à enregistrement - Installation de traitement de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes à Pancheraccia - 13/11/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Installations soumises à déclaration - Nomination collective et nombre de circonscriptions des lieutenants de louveterie - 12/11/2019
Environnement et développement durable > Consultations publiques - Centrale photovoltaïque et stockage d’énergie électrique à Venaco - 07/11/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Installations soumises à déclaration - Projet de construction d’une centrale photovoltaïque flottante à Lucciana - 07/11/2019
Environnement et développement durable > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques Environnement - Recyclerie exploitée par le SYVADEC à Murato - 06/11/2019
Environnement et développement durable > Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) > Installations soumises à déclaration