Publications
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Projet de central photovoltaïque à Poggio di Nazza par Irisolaris
08/06/2017 - Enquêtes publiques
Projet de centrale photovoltaïque au sol avec stockage implantée sur la commune de Poggio di Nazza déposé par la société Irisolaris.
> Arrêté 467/2017 du 2 juin 2017 - format : PDF
sauvegarder - 79.9 ko> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
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Restructuration urbaine du quartier du Puntettu à Bastia
01/06/2017 - Enquêtes publiques
Enquête publique du 26 juin au 17 juillet 2017
> Avis d’ouverture d’enquêtes conjointes - format : PDF
sauvegarder - 54.5 ko> Arrêté DDTM/SJC/Coordination/464-2017 du 31 mai 2017 - format : PDF
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Acquisition d’une parcelle de la zone d’activités économiques d’Erbajolo à Bastia
24/05/2017 - Enquêtes publiques
Acquisition d’une parcelle nécessaire à l’aménagement de la zone d’activités économiques d’Erbajolo
> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
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Les recueils 2017
02/05/2017 - Recueils des actes administratifs
> RAA SPECIAL N°1 MARS DU 1er MARS 2017 - format : PDF
sauvegarder - 183.5 ko> RAA N°7 FEVRIER DU 28 FEVRIER 2017 - format : PDF
sauvegarder - 6.2 Mo> RAA SPECIAL N°6 FEVRIER DU 27 FEVRIER 2017 - format : PDF
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La lettre n° 02 de l’Etat en région
27/03/2017 - Lettre d’information
Urbanisme et pression foncière : L’urbanisme en Corse est un sujet majeur compte tenu de la pression foncière importante dans les communes du littoral et des contraintes fortes (topographie, patrimoine naturel, risques, servitudes) sur l’ensemble du
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Fabrication et livraison des bulletins de vote pour l’élection présidentielle 2017
15/02/2017 - Appels d’offres Marchés publics
Avis d’appel public à la concurrence. Organisme acheteur : Préfecture de la Haute-Corse
> Annexe financière à l’acte d’engagement - format : ODT
sauvegarder - 17.9 ko> Annexe financière à l’acte d’engagement - format : PDF
sauvegarder - 68.9 ko> Notice explicative Acte d’engagement - format : PDF
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Réparation des dégâts causés aux biens publics lors des intempéries des 19 et 20 décembre 2016
07/02/2017 - Circulaires
Circulaire préfectorale 2017-01 du 02 février 2017 relative aux intempéries des 19 et 20 décembre 2016. Réparation des dégâts causés aux biens publics. Recensement des dégâts occasionnés aux biens non assurables des collectivités.
> Circulaire 2017-01 du 02 fevrier 2017 - format : PDF
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Aménagement de la RD 151 sur les communes de Lavatoggio et Montegrosso
03/02/2017 - Enquêtes publiques
Enquête publique sur l’aménagement de la RD 151 du PK 13.100 au PK 17.100 sur les communes de Lavatoggio et Montegrosso.
> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 75.2 ko> RD 151 DUP DELIBERATION - format : PDF
sauvegarder - 685.7 ko> RD 151 DLE Notes de calcul hydraulique - format : PDF
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La lettre n° 01 de l’État en région
20/01/2017 - Lettre d’information
Les déchets : Nous avons, en Corse, le devoir de protéger et mettre en valeur l’un des plus riches patrimoines naturels du territoire national. Une des premières actions pour préserver l’environnement est la gestion responsable des déchets.
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Principe de non rétroactivité des actes administratifs
03/01/2017 - Circulaires
Circulaire préfectorale 2016-16 du 3 janvier 2017 relative au principe de non rétroactivité des actes administratifs.
> Circulaire 2016-16 du 3 janvier 2017 - format : PDF
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