Publications
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Appel à projets locaux contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT
11/10/2019 - Appel à projets
La délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti LGBT (DILCRAH) soutient et encourage les initiatives de la société civile engagée contre les haines et les discriminations. Clôture des inscriptions : 4 novembre 2019
> Appel à projet 2019-2020 - format : PDF
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Recyclerie exploitée par le SYVADEC à Vallecalle
09/10/2019 - Déclaration d’installation classée - SYVADEC - Vallecalle
Déclaration initiale d’une installation classée relevant du régime de la déclaration.
> Preuve de dépôt A-9-LOP1NSQM5 - format : PDF
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Cartographie des risques technologiques en Haute-Corse
04/10/2019 - Cartographie
Cartographie concernant les risques technologiques.
> Cartographie des risques technologiques en Haute-Corse - format : PDF
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Cartographie des risques naturels en Haute-Corse
04/10/2019 - Cartographie
Cartographie concernant les aléas amiante environnementale, mouvements de terrain et inondation.
> Cartographie des risques naturels en Haute-Corse - format : PDF
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Installation de nettoyage à sec sur Bastia
02/10/2019 - Déclaration d’installation classée
Déclaration de changement d’exploitant d’une installation classée relevant du régime de la déclaration.
> Preuve de dépôt 2019-42 du 30 septembre 2019 - format : PDF
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Traitement et transit de matériaux et déchets inertes et centrale à béton à Borgo et Lucciana
02/10/2019 - Arrêté sans enquête publique
Arrêté sans enquête publique actualisant les prescriptions applicables à la société CICO CARRIÈRE pour l’exploitation d’une carrière alluvionnaire, d’installations de traitement et de transit de matériaux et de déchets inertes ainsi que d’une centrale à béton situées sur les communes de Borgo et de Lucciana.
> Arrêté complémentaire 2B-2019-09-24-003 du 24 septembre 2019 - format : PDF
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Autorisation préalable d’exploiter du 25 septembre 2019
30/09/2019 - Publicité foncière
Demandes d’autorisation d’exploiter au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles. La date de limite de dépôt des demandes est fixée au 27 octobre 2019.
> installation d’élevage bovin - format : PDF
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Autorisation préalable d’exploiter du 23 septembre 2019
30/09/2019 - Publicité foncière
Demandes d’autorisation d’exploiter au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles. La date de limite de dépôt des demandes est fixée au 25 octobre 2019.
> installation d’élevage bovin - format : PDF
sauvegarder - 20.3 ko> installation d’élevage bovin - format : PDF
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Appel à projets Fonds national d’accompagnement vers et dans le logement
30/09/2019 - Appel à projets
Appel à projet relatif aux mesures d’accompagnement vers et dans le logement. Clôture du dépôt des projets : 4 novembre 2019.
> Appel à projet - format : PDF
sauvegarder - 179.5 ko> Référentiel - format : PDF
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Dérogation portant sur l’analyse génétique d’oeufs de tortue caouanne
24/09/2019 - Consultation publique
Consultation du publique du 23 septembre au 8 octobre 2019
> CERFA 1 - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo> CERFA 2 - format : PDF
sauvegarder - 876.1 ko> Les réseaux de surveillance des échouages de tortues marines en Fance métropolitaine - format : PDF
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