Publications
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Projet de centrale photovoltaïque au sol avec stockage d’énergie à Giuncaggio
01/06/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique relative au projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol avec stockage d’énergie, sur la commune de GIUNCAGGIO, au lieu-dit "Mandolfa", présenté par la SARL CORSICA SOLE 11.
> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
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Actes de notoriété portant sur un immeuble en Haute-Corse
23/05/2018 - Actes de notoriété
> Yvonne Antoinette MATTEI - PINO - format : PDF
sauvegarder - 66.7 ko> Charles Bernard de PERETTI - NOVALE - format : PDF
sauvegarder - 68.4 ko> Familles AGOSTINI - GUGLIELMI AGOSTINI - PIEVE - format : PDF
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Demande d’autorisation d’exploiter une carrière à Poggio di Nazza
09/05/2018 - Enquêtes publiques
Avis d’enquête publique.
> Avis de l’institut national de l’origine et de la qualité (INAOQ) du 10 avril 2018 - format : PDF
sauvegarder - 371.8 ko> Avis d’enquête publique - format : PDF
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Projet de centrale photovoltaïque dans l’enceinte de la centrale thermique de Lucciana
25/04/2018 - Enquêtes publiques
Projet de construction d’une centrale photovoltaïque, dans l’enceinte de la centrale thermique de Lucciana, présenté par la SAS EDF PEI.
> PC03 Plan de coupe AA BB A0 - format : PDF
sauvegarder - 12.9 Mo> PC11 Evaluation enviro Lucciana - format : PDF
sauvegarder - 4.1 Mo> PC11 RNT Lucciana - format : PDF
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Liste des commissaires enquêteurs
25/04/2018 - Enquêtes publiques
La commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur, a arrêté la liste pour l’année 2018.
> Décision 2B-2017-11-22-004 du 22 novembre 2017 - format : PDF
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Projet de centrale photovoltaïque au sol à Poggio di Venaco
24/04/2018 - Enquêtes publiques
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Poggio di Venaco déposé par la société "Corsica Sole 10"
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.6 ko> Avis MRAE PV Poggio-di-Venaco 2018 - format : PDF
sauvegarder - 819.7 ko> ENDEMYS - EIE Corsicasole Poggio-di-Venaco 23 mai 2016 - format : PDF
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Opération de dragage du port de pêche de Centuri
18/04/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale de l’opération de dragage du port de pêche de Centuri, sur la commune de Centuri, au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de l’environnement.
> arrêté d’ouverture d’enquête publique en date du 30 mars 2018 et avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> dossier d’autorisation (version 2 - juillet 2015) - format : PDF
sauvegarder - 5.8 Mo> dossier complémentaire (version 1 - novembre 2015) - format : PDF
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Opération d’aménagement de la RD 84 sur la commune d’Albertacce
22/02/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale des travaux d’aménagement sur la RD 84 du PK 38.18 au PK54.4 sur la commune d’Albertacce et au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de l’environnement.
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.1 ko> Avis de réception au Guichet Unique de l’Eau - format : PDF
sauvegarder - 337.7 ko> Avis de dossier complet et régulier - format : PDF
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Projet de recalibrage du ruisseau de Toga à Bastia et Ville di Pietrabugno
14/02/2018 - Enquêtes publiques
Projet de recalibrage du ruisseau de Toga dans sa partie aval sur les communes de Bastia et Ville di Pietrabugno.
> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 15.5 ko> Dossier de DUP - format : PDF
sauvegarder - 10.1 Mo> Etat parcellaire - format : PDF
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Projet de centrale photovoltaïque à Aleria au lieu dit Gare
29/01/2018 - Enquêtes publiques
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune d’Aleria au lieu dit Gare par la société COCLI ENERGIE
> Arrêté 632-2017 du 21 septembre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 80.3 ko> dossier de demande cerfa - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> document natura 2000 1 - format : PDF
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