Publications
-
Travaux de dérivation de la prise en rivière de la Bravone
10/08/2018 - Enquêtes publiques
Avis d’ouverture d’enquête publique unique pour des travaux de dérivation de la prise en rivière de la Bravone et de mise en place des périmètres de protection correspondants. Communes de Mazzola, Alzi, Bustanico et Tallone.
> Dossier complet - format : ZIP
sauvegarder - 110.7 Mo> Projet d’arrêté - format : PDF
sauvegarder - 77.6 ko> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 64.4 ko -
Régularisation administrative du forage de Morteda à Meria
01/08/2018 - Enquêtes publiques
Enquêtes publiques conjointes relatives à la régularisation administrative du forage de Morteda 2, situé sur la commune de MERIA.
> Avis d’enquête publique Forage de Morteda à Meria - format : PDF
sauvegarder - 57.5 ko -
Appel à projets 2018 Fonds pour le Développement de la Vie Associative
20/07/2018 - Appel à projets
Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA) contribue au développement des associations par l’attribution de subventions destinées à la formation des bénévoles, au financement global de l’activité ou encore à la mise en œuvre de projets.
> Axe 1 : formation des bénévoles - format : PDF
sauvegarder - 375.9 ko> Axe 2 : fonctionnement et projets innovants - format : PDF
sauvegarder - 331.1 ko -
Projet de centrale photovoltaïque au sol avec stockage d’énergie à Giuncaggio
01/06/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique relative au projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol avec stockage d’énergie, sur la commune de GIUNCAGGIO, au lieu-dit "Mandolfa", présenté par la SARL CORSICA SOLE 11.
> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 64.7 ko> Dossier Giuncaggio - format : ZIP
sauvegarder - 36.4 Mo -
Actes de notoriété portant sur un immeuble en Haute-Corse
23/05/2018 - Actes de notoriété
> Famille LUZI - SOLARO - format : PDF
sauvegarder - 54.6 ko> Joseph Marie BONETTI - VIGNALE ET SCOLCA - format : PDF
sauvegarder - 70 ko> Pierre Dominique ANGELI - LANO - format : PDF
sauvegarder - 81.9 ko> Voir les 41 autres documents
-
Demande d’autorisation d’exploiter une carrière à Poggio di Nazza
09/05/2018 - Enquêtes publiques
Avis d’enquête publique.
> Avis de l’institut national de l’origine et de la qualité (INAOQ) du 10 avril 2018 - format : PDF
sauvegarder - 371.8 ko> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 15.2 ko> Dossier Enquête publique Poggio di Nazza - format : ZIP
sauvegarder - 90.6 Mo> Voir les 41 autres documents
-
Projet de centrale photovoltaïque dans l’enceinte de la centrale thermique de Lucciana
25/04/2018 - Enquêtes publiques
Projet de construction d’une centrale photovoltaïque, dans l’enceinte de la centrale thermique de Lucciana, présenté par la SAS EDF PEI.
> PC03 Plan de coupe AA BB A0 - format : PDF
sauvegarder - 12.9 Mo> PC11 Evaluation enviro Lucciana - format : PDF
sauvegarder - 4.1 Mo> PC11 RNT Lucciana - format : PDF
sauvegarder - 2.7 Mo> Voir les 19 autres documents
-
Liste des commissaires enquêteurs
25/04/2018 - Enquêtes publiques
La commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur, a arrêté la liste pour l’année 2018.
> Décision 2B-2017-11-22-004 du 22 novembre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 597.6 ko> Voir les 19 autres documents
-
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Poggio di Venaco
24/04/2018 - Enquêtes publiques
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Poggio di Venaco déposé par la société "Corsica Sole 10"
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.6 ko> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 645.7 ko> Voir les 13 autres documents
-
Opération de dragage du port de pêche de Centuri
18/04/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale de l’opération de dragage du port de pêche de Centuri, sur la commune de Centuri, au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de l’environnement.
> arrêté d’ouverture d’enquête publique en date du 30 mars 2018 et avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> dossier d’autorisation (version 2 - juillet 2015) - format : PDF
sauvegarder - 5.8 Mo> dossier complémentaire (version 1 - novembre 2015) - format : PDF
sauvegarder - 981.6 ko