Publications
-
Projet de centrale photovoltaïque dans l’enceinte de la centrale thermique de Lucciana
25/04/2018 - Enquêtes publiques
Projet de construction d’une centrale photovoltaïque, dans l’enceinte de la centrale thermique de Lucciana, présenté par la SAS EDF PEI.
> PC03 Plan de coupe AA BB A0 - format : PDF
sauvegarder - 12.9 Mo> PC11 Evaluation enviro Lucciana - format : PDF
sauvegarder - 4.1 Mo> PC11 RNT Lucciana - format : PDF
sauvegarder - 2.7 Mo> Voir les 14 autres documents
-
Liste des commissaires enquêteurs
25/04/2018 - Enquêtes publiques
La commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur, a arrêté la liste pour l’année 2018.
> Décision 2B-2017-11-22-004 du 22 novembre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 597.6 ko> Voir les 14 autres documents
-
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Poggio di Venaco
24/04/2018 - Enquêtes publiques
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Poggio di Venaco déposé par la société "Corsica Sole 10"
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.6 ko> Avis MRAE PV Poggio-di-Venaco 2018 - format : PDF
sauvegarder - 819.7 ko> ENDEMYS - EIE Corsicasole Poggio-di-Venaco 23 mai 2016 - format : PDF
sauvegarder - 7.5 Mo> Voir les 10 autres documents
-
Opération de dragage du port de pêche de Centuri
18/04/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale de l’opération de dragage du port de pêche de Centuri, sur la commune de Centuri, au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de l’environnement.
> arrêté d’ouverture d’enquête publique en date du 30 mars 2018 et avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> dossier d’autorisation (version 2 - juillet 2015) - format : PDF
sauvegarder - 5.8 Mo> dossier complémentaire (version 1 - novembre 2015) - format : PDF
sauvegarder - 981.6 ko -
Opération d’aménagement de la RD 84 sur la commune d’Albertacce
22/02/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale des travaux d’aménagement sur la RD 84 du PK 38.18 au PK54.4 sur la commune d’Albertacce et au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de l’environnement.
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.1 ko> Avis de réception au Guichet Unique de l’Eau - format : PDF
sauvegarder - 337.7 ko> Avis de dossier complet et régulier - format : PDF
sauvegarder - 312.3 ko -
PPRi Ghisonaccia
14/02/2018 - Enquêtes publiques
Plan de Prévention du Risque inondation (PPRi) de la commune de Ghisonaccia.
> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 60.2 ko> Dossier technique PPRi Ghisonaccia - format : ZIP
sauvegarder - 76 Mo -
Projet de centrale photovoltaïque à Aleria au lieu dit Gare
29/01/2018 - Enquêtes publiques
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune d’Aleria au lieu dit Gare par la société COCLI ENERGIE
> Arrêté 632-2017 du 21 septembre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 80.3 ko> dossier de demande cerfa - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> document natura 2000 1 - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo -
Journaux habilités à publier des annonces judiciaires et légales
18/01/2018 - Annonces judiciaires et légales
> Arrêté DDCSPP2B/CCRF/2016/1 du 14 décembre 2016 - format : PDF
sauvegarder - 71.3 ko> Arrêté DDCSPP2B/CCRF/2017/3 du 13 décembre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 1003 ko> Arrêté 2014365-0008 du 31 décembre 2014 - format : PDF
sauvegarder - 688.5 ko -
Les recueils 2018
04/01/2018 - Recueils des actes administratifs
> RAA SPECIAL N°11 DU 31 JANVIER 2018 - format : PDF
sauvegarder - 390.7 ko> RAA SPECIAL N°6 DU 12 JANVIER 2018 - format : PDF
sauvegarder - 150.1 ko> RAA N°5 DU 11 JANVIER 2018 - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> Voir les 36 autres documents
-
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Aléria au lieu-dit Battaglia
03/01/2018 - Enquêtes publiques
Demande de permis de construire concernant une centrale photovoltaïque au sol, lieu-dit Battaglia, présentée par la société La compagnie du soleil 30.
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.8 ko> Dossier complet Centrale photovoltaique Aléria - format : ZIP
sauvegarder - 149.5 Mo> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 93.6 ko> Voir les 36 autres documents