Publications
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Appel à projets Maisons relais
17/10/2018 - Appel à projets
Appel à projets en vue du déploiement de logements en maison relais au profit du département de la Haute-Corse. Clôture du dépôt des projets : 20 novembre 2018.
> Appel à projet - format : PDF
sauvegarder - 42 ko> Cahier des charges relatif à la candidature - format : PDF
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Appel à projets Fonds national d’accompagnement vers et dans le logement
17/10/2018 - Appel à projets
Appel à projet au titre de l’année 2018 relatif aux mesures d’accompagnement vers et dans le logement au bénéfice des ménages reconnus DALO. Clôture du dépôt des projets : 30 novembre 2018
> Appel à projet - format : PDF
sauvegarder - 167.7 ko> Référentiel (annexe 3 de l’appel à projet) - format : PDF
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Projet de construction d’une centrale photovoltaïque à Santo Pietro di Tenda
17/10/2018 - Enquête publique
Enquête publique du 5 novembre au 5 décembre 2018 inclus relative au projet de construction d’une centrale photovoltaïque à Santo Pietro di Tenda par la société FPV SUALI.
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 15.2 ko> Dossier complet - format : ZIP
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Appel à projets locaux contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT
01/10/2018 - Appel à projets
La délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti LGBT (DILCRAH) soutient et encourage les initiatives de la société civile engagée contre les haines et les discriminations.
> Formulaire de synthèse du projet - format : PDF
sauvegarder - 82.6 ko> Formulaire de synthèse du projet - format : DOCX
sauvegarder - 27.8 ko> Appel à projet 2018-2019 - format : PDF
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Modification et suspension de la servitude de passage des piétons le long du littoral à Lumio
26/09/2018 - Enquête publique
Enquête publique du 8 octobre à 14h00 au 29 octobre 2018 à 17h00 en vue de la modification et de la suspension de la servitude de passage des piétons le long du littoral de la commune de Lumio.
> Avis au public - format : PDF
sauvegarder - 62.7 ko> Arrêté DDTM/SJC/UC 343-2018 du 19 septembre 2018 - format : PDF
sauvegarder - 74 ko> Dossier d’enquête SPPL Lumio (1 sur 2) - format : ZIP
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Projet de classement du site de la Haute-Vallée du Fango
26/09/2018 - Enquête publique
Enquête publique du 12 octobre à 09h00 au 5 novembre 2018 à 16h00 dans le cadre du projet de classement du site de la Haute-Vallée du Fango sur le territoire de la commune de Manso.
> Arrêté DDTM/SJC 344-2018 du 19 septembre 2018 - format : PDF
sauvegarder - 72.7 ko> Avis au public - format : PDF
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Projet de classement du site des Capi D’Occi et de Bracajo
24/09/2018 - Enquête publique
Enquête publique du 9 octobre 2018 à 09h00 au 30 octobre 2018 à 12h30 dans le cadre du projet de classement du site des Capi D’Occi et de Bracajo, sur les communes de Lavatoggio et Lumio. L’enquête publique est prolongée jusqu’au mardi 13 novembre 2018 à 12h30.
> Avis de prolongation d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 51.9 ko> Avis au public - format : PDF
sauvegarder - 65.6 ko> Arrêté DDTM/SJC 345-2018 du 19 septembre 2018 - format : PDF
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Dérogation pour destruction d’espèces et d’habitat protégés pour création d’un parc photovoltaïque
24/09/2018 - Consultations publiques
Consultation du public du 24 septembre au 8 octobre 2018
> CERFA de demande de dérogation - format : PDF
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Avis et décisions de la CDAC
18/09/2018 - Avis et décisions de la CDAC
Au sein de chaque département est institué une commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) en application du code de commerce (articles L751-1 à L752-25 et R751-1 à R752-43).
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Dérogation portant sur le prélèvement de grandes nacres au sein du Parc Naturel Marin
12/09/2018 - Consultations publiques
Consultation du public du 12 au 26 septembre 2018
> CERFA pour le prélèvement des grandes nacres - format : PDF
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