Publications
-
Projet de classement du site de la Haute-Vallée du Fango
26/09/2018 - Enquête publique
Enquête publique du 12 octobre à 09h00 au 5 novembre 2018 à 16h00 dans le cadre du projet de classement du site de la Haute-Vallée du Fango sur le territoire de la commune de Manso.
> Arrêté DDTM/SJC 344-2018 du 19 septembre 2018 - format : PDF
sauvegarder - 72.7 ko> Avis au public - format : PDF
sauvegarder - 64.4 ko -
Projet de classement du site des Capi D’Occi et de Bracajo
24/09/2018 - Enquête publique
L’Enquête publique relative au projet de classement du site des Capi d’Occi et de Bracajo reprendra le jeudi 6 décembre 2018 à 9h30.
> Avis de prolongation d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 51.9 ko> Avis au public - format : PDF
sauvegarder - 65.6 ko> Arrêté DDTM/SJC 345-2018 du 19 septembre 2018 - format : PDF
sauvegarder - 72.8 ko -
Dérogation pour destruction d’espèces et d’habitat protégés pour création d’un parc photovoltaïque
24/09/2018 - Consultations publiques
Consultation du public du 24 septembre au 8 octobre 2018
> CERFA de demande de dérogation - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo -
Avis et décisions de la CDAC
18/09/2018 - Avis et décisions de la CDAC
Au sein de chaque département est institué une commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) en application du code de commerce (articles L751-1 à L752-25 et R751-1 à R752-43).
-
Dérogation portant sur le prélèvement de grandes nacres au sein du Parc Naturel Marin
12/09/2018 - Consultations publiques
Consultation du public du 12 au 26 septembre 2018
> CERFA pour le prélèvement des grandes nacres - format : PDF
sauvegarder - 1.6 Mo -
Création d’un cheminement piéton et cycliste autour de la citadelle de Bastia
10/09/2018 - Enquête publique
Enquête publique du 26 septembre à 08h00 au 25 octobre 2018 à 17h00 relative à la création d’un cheminement piéton et cycliste autour de la citadelle de Bastia "Aldilonda".
> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 66.8 ko> Arrêté DDTM/SJC 339-2018 du 6 septembre 2018 - format : PDF
sauvegarder - 76.3 ko> Demande de concession d’utilisation du domaine public maritime - format : ZIP
sauvegarder - 30.2 Mo -
Travaux de recalibrage du ruisseau de Lupino à Bastia
05/09/2018 - Enquête publique
Enquête publique du 8 octobre au jeudi 8 novembre 2018 relative aux travaux de recalibrage du ruisseau de Lupino, sur la commune de Bastia.
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 63.2 ko> Dossier complet - format : ZIP
sauvegarder - 40.1 Mo -
Dérogation portant sur la capture, la destruction et le relâcher de Patelles géantes à Bastia
03/09/2018 - Consultations publiques
Consultation du public du 3 au 17 septembre 2018.
> dossier explicatif sur le projet de reproduction de la patelle geante - format : PDF
sauvegarder - 2.1 Mo> annexes au dossier explicatif sur le projet de reproduction de la patelle geante - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo> cerfa 1 pour la capture et la destruction des patelles geantes - format : PDF
sauvegarder - 2.4 Mo -
Dérogation espèces protégées d’oiseaux pour sécurisation de la base aérienne militaire 126
16/08/2018 - Consultations publiques
Consultation du public du 16 au 31 août 2018.
> cerfa 13 616 1 BA126 - format : PDF
sauvegarder - 949 ko> dde dérogation espèces protégées sécurité base aérienne 126 - format : PDF
sauvegarder - 75.3 ko -
Travaux de dérivation de la prise en rivière de la Bravone
10/08/2018 - Enquête publique
Avis d’ouverture d’enquête publique unique pour des travaux de dérivation de la prise en rivière de la Bravone et de mise en place des périmètres de protection correspondants. Communes de Mazzola, Alzi, Bustanico et Tallone.
> Dossier complet - format : ZIP
sauvegarder - 110.7 Mo> Projet d’arrêté - format : PDF
sauvegarder - 77.6 ko> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 64.4 ko