Publications
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Projet de centrale photovoltaïque au sol à Poggio di Venaco
24/04/2018 - Enquêtes publiques
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Poggio di Venaco déposé par la société "Corsica Sole 10"
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.6 ko> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
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Opération de dragage du port de pêche de Centuri
18/04/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale de l’opération de dragage du port de pêche de Centuri, sur la commune de Centuri, au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de l’environnement.
> arrêté d’ouverture d’enquête publique en date du 30 mars 2018 et avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> dossier d’autorisation (version 2 - juillet 2015) - format : PDF
sauvegarder - 5.8 Mo> dossier complémentaire (version 1 - novembre 2015) - format : PDF
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Opération d’aménagement de la RD 84 sur la commune d’Albertacce
22/02/2018 - Enquêtes publiques
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale des travaux d’aménagement sur la RD 84 du PK 38.18 au PK54.4 sur la commune d’Albertacce et au titre des articles L. 181-1 et suivants du code de l’environnement.
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.1 ko> Avis de réception au Guichet Unique de l’Eau - format : PDF
sauvegarder - 337.7 ko> Avis de dossier complet et régulier - format : PDF
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Projet de recalibrage du ruisseau de Toga à Bastia et Ville di Pietrabugno
14/02/2018 - Enquêtes publiques
Projet de recalibrage du ruisseau de Toga dans sa partie aval sur les communes de Bastia et Ville di Pietrabugno.
> Avis d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 15.5 ko> Dossier de DUP - format : PDF
sauvegarder - 10.1 Mo> Etat parcellaire - format : PDF
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Projet de centrale photovoltaïque à Aleria au lieu dit Gare
29/01/2018 - Enquêtes publiques
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune d’Aleria au lieu dit Gare par la société COCLI ENERGIE
> Arrêté 632-2017 du 21 septembre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 80.3 ko> dossier de demande cerfa - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> document natura 2000 1 - format : PDF
sauvegarder - 2.6 Mo -
Journaux habilités à publier des annonces judiciaires et légales
18/01/2018 - Annonces judiciaires et légales
> Arrêté DDCSPP2B/CCRF/2016/1 du 14 décembre 2016 - format : PDF
sauvegarder - 71.3 ko> Arrêté DDCSPP2B/CCRF/2017/3 du 13 décembre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 1003 ko> Arrêté 2014365-0008 du 31 décembre 2014 - format : PDF
sauvegarder - 688.5 ko -
Les recueils 2018
04/01/2018 - RAA 2018 - Recueils des actes administratifs
> RAA SPECIAL N°11 DU 27 AOUT 2018 - format : PDF
sauvegarder - 391.8 ko> RAA N°4 DU 09 AOUT 2018 - format : PDF
sauvegarder - 5.7 Mo> RAA SPECIAL N°08 DU 27 JUILLET 2018 - format : PDF
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Projet de centrale photovoltaïque au sol à Aléria au lieu-dit Battaglia
03/01/2018 - Enquêtes publiques
Demande de permis de construire concernant une centrale photovoltaïque au sol, lieu-dit Battaglia, présentée par la société La compagnie du soleil 30.
> Avis d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 14.8 ko> Dossier complet Centrale photovoltaique Aléria - format : ZIP
sauvegarder - 149.5 Mo> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
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La lettre n° 04 de l’Etat en région
20/12/2017 - Lettre d’information
Le Programme Exceptionnel d’Investissement ; Sécurisation des évènements estivaux et lutte contre les feux de forêts.
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Mise en place de servitudes d’utilité publique dans le Fium’Orbu
20/11/2017 - Enquêtes publiques
Mise en place de servitudes d’utilité publique dans le cadre du renouvellement de la conduite du Fium’Orbu.
> Avis d’ouverture d’enquêtes conjointes - format : PDF
sauvegarder - 62.2 ko> Arrêté DDTM2B/SJC/UC/2017-672 du 19 octobre 2017 - format : PDF
sauvegarder - 72.5 ko> Dossier d’enquête publique - format : PDF
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