Publications
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PPRi Casinca
03/06/2015 - Enquêtes publiques
Révision du plan de prévention des risques d’inondation des bassins versants du Golo et de Casinca sur le territoire des communes de Castellare di Casinca, Sorbo Ocagnano, Venzolasca et Vescovato
> aléas - format : PDF
sauvegarder - 3.5 Mo> règlement - format : PDF
sauvegarder - 7.1 Mo> note de présentation - format : PDF
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Travaux d’aménagement du port de plaisance de Macinaggio
02/06/2015 - Enquêtes publiques
Enquête publique préalable aux travaux d’aménagement du port de plaisance de Macinaggio (commune de Rogliano) du 30 juin au 31 juillet 2015 inclus.
> Arrêté DDTM2B/DML/DPM/059/2015 du 27 mai 2015 - format : PDF
sauvegarder - 83.9 ko> Dossier d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 12.4 Mo> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
sauvegarder - 12.4 Mo -
Projet d’aménagement d’une zone de mouillages et d’équipements légers dans la rade de l’Île-Rousse
26/05/2015 - Enquêtes publiques
Le dossier porte sur le projet de création et d’exploitation d’une Zone de Mouillages et d’Equipements Légers (ZMEL) dans la rade de l’Ile Rousse envisagé par la Commune de l’Ile Rousse.
> Dossier de ZMEL (pièces 1 à 4) - format : PDF
sauvegarder - 11.9 Mo> Plan de détail (1/1000) - format : PDF
sauvegarder - 9 Mo> Plan de situation (1/2000) - format : PDF
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Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
25/03/2015 - Circulaires
> Circulaire 2015-11 du 25 mars 2015 - format : PDF
sauvegarder - 73.9 ko -
Recensement des dégâts occasionnés aux biens non assurables des collectivités le 16 et 17 mars 2015
23/03/2015 - Circulaires
> Circulaire 2015-09 du 19 mars 2015 - format : PDF
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Réforme de la taxe de séjour - Année 2015
23/03/2015 - Circulaires
> Circulaire 2015-10 du 23 mars 2015 - format : PDF
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Indemnités pour le gardiennage des églises communales
12/03/2015 - Circulaires
> Circulaire 2015-08 du 11 mars 2015 - format : PDF
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Elaboration, vote et transmission des documents budgétaires 2015
25/02/2015 - Circulaires
> Circulaire 2015-07 du 18 février 2015 - format : PDF
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Fond de compensation pour la TVA 2015 - Attribution 2015
04/02/2015 - Circulaires
Attribution au titre de l’exercice budgétaire 2015
> Circulaire 2015-04 du 27 janvier 2015 - format : PDF
sauvegarder - 296.3 ko> Circulaire 2015-06 du 27 janvier 2015 - format : PDF
sauvegarder - 297.4 ko> Circulaire 2015-05 du 27 janvier 2015 - format : PDF
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Modification du taux forfaitaire du FCTVA
27/01/2015 - Circulaires
> Circulaire 2015-01 du 20 janvier 2015 - format : PDF
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