Travaux de recalibrage et d'aménagement de la rive gauche de ruisseau Poggiolo LDT Miomo à Santa Maria di Lota

Mis à jour le 20/10/2023
Consultation publique du 6 novembre au 6 décembre 2023 inclus.

Présentation du projet

Demande d'autorisation environnementale déposée par la commune de Santa Maria Di Lota dans le cadre des travaux de recalibrage et d'aménagement de la rive gauche de ruisseau Poggiolo au lieu-dit Miomo sur la commune de Santa Maria Di Lota.

La consultation est ouverte du 6 novembre  au 6 décembre 2023 inclus.

Documents 

Télécharger Avis au public PDF - 0,12 Mb - 20/10/2023

Télécharger CERFA Demande d’autorisation environnementale PDF - 1,84 Mb - 20/10/2023

Télécharger Note de présentation PDF - 0,12 Mb - 20/10/2023

Télécharger Dossier de demande d'autorisation - Partie 1 sur 2 PDF - 23,13 Mb - 20/10/2023

Télécharger Dossier de demande d'autorisation - Partie 2 sur 2 PDF - 12,06 Mb - 20/10/2023

Télécharger Note de l'ARS de novembre 2020 PDF - 1,28 Mb - 20/10/2023

Télécharger Plan des travaux PDF - 0,13 Mb - 20/10/2023

Télécharger Tableau récapitulatif des parcelles PDF - 1,56 Mb - 20/10/2023

Vos observations

Conformément à l’article L.181-10 du code de l’environnement, le présent dossier d’autorisation est mis en consultation par voie électronique, selon les dispositions de l’article L.123-19 du code de l’environnement et, le cas échéant, sur support papier à la préfecture conformément à l’article D.123-46-2 du code de l’environnement.

Il vous est possible de faire parvenir vos observations ainsi que vos nom, prénom et coordonnées :

  • soit par voie postale :

Direction départementale des territoires de la Haute-Corse
Service Juridique et Coordination
Unité Coordination
8 boulevard Benoîte Danesi
CS 60008
20411 Bastia Cedex 9

  • soit par courriel : ddt-consultation-publique-eaubiodiv@haute-corse.gouv.fr@haute-corse.gouv.fr

Ces observations devront être réceptionnées avant la date de clôture mentionnée ci-dessus.

Documents listés dans l’article