RAA du mois d'avril 2024

Mis à jour le 25/04/2024
Recueil des actes administratifs (RAA) du mois d'avril 2024 du département de la Haute-Corse
Télécharger RAA n°1 du 2 avril 2024 spécial PDF - 0,43 Mb - 02/04/2024

Sommaire

Direction départementale des Territoires / Pôle Gestion de Crise

2B-2024-04-02-00001 - Arrêté portant subdélégation de signature (actes administratifs) (11 pages) Page 3
2B-2024-04-02-00002 - désignation et délégation de signature du délégué de l'Anah à l'un ou plusieurs de ses collaborateurs. (7 pages) Page 15
2B-2024-04-02-00003 - SUBDELEGATION- actes comptables (5 pages) Page 23


Télécharger RAA n°2 du 2 avril 2024 spécial PDF - 0,18 Mb - 02/04/2024

Sommaire

Direction départementale des Territoires / Pôle Gestion de Crise

2B-2024-04-02-00005 - délégation de signature en matière de taxe d'aménagement et de redevance d’archéologie préventive (2 pages) Page 3
2B-2024-04-02-00004 - désignation et délégation de signature au délégué territorial adjoint de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) (2 pages) Page 6


Télécharger RAA n°4 du 4 avril 2024 PDF - 4,02 Mb - 04/04/2024

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2024-03-27-00018 - Décision n°ARS/2024/146 du 27 mars 2024 portant autorisation de création de l’activité de soins de chirurgie esthétique à la Polyclinique Maymard (2 pages) Page 4

Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2024-03-27-00004 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'Association TEAM BASTIA sur la commune de FURIANI, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 7
2B-2024-03-27-00013 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'Association UNIVAC sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 13
2B-2024-03-27-00008 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'Université de Corse UMS STELLA MARE sur la commune de FURIANI, pour une duré de 5 ans, du 01/01/2024 au 31/12/2028 (5 pages) Page 19
2B-2024-03-27-00005 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée A PIAGHJA DIVING CALVI sur la commune de CALVI, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 25
2B-2024-03-27-00006 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée CLUB OLYMPIQUE SOLEIL DE CALVI sur la commune de CALVI, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 31
2B-2024-03-27-00009 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LA CABANE DU PÊCHEUR sur la commune de GALERIA, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 37
2B-2024-03-27-00017 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée OKEANOS sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 43
2B-2024-03-27-00012 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée SANTA MARIA sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 49
2B-2024-03-27-00016 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée STELLA MARE sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 55
2B-2024-03-27-00015 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS L'ISULA PARASAILING sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 61
2B-2024-03-27-00011 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS LA PLAGE DE L'ARINELLA sur la commune de GHISONACCIA, pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 67
22B-2024-03-27-00010 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS PERLA DI MARE sur la commune de GHISONACCIA, pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 74
2B-2024-03-27-00014 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SASU JET LOC XTREM sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 81
2B-2024-03-27-00003 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à M. PLAVIS Dominique sur la commune de CERVIONE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 87
2B-2024-03-27-00007 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à Monsieur SASSO Émile "LE BELVÉDÈRE" sur la commune de BORGO, pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 93

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / PECST/AEAE
2B-2024-04-02-00008 - RAA ARRETE AGREMENT RENOUVELLEMENT AZAE 02 04 2024 (2 pages) Page 100

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2B-2024-04-02-00007 - Arrêté portant autorisation de capture avec relâcher immédiat d’espèces de reptiles protégés (6 pages) Page 103

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2024-04-02-00013 - Arrêté préfectoral portant constitution du jury d’'examen permettant de délivrer le certificat de compétences de formateurs en prévention et secours civiques (PAE-FPSC) (2 pages) Page 110
2B-2024-04-02-00014 - Arrêté préfectoral portant constitution du jury d’'examen permettant de délivrer le certificat de compétences de formateurs en prévention et secours civiques (PAE-FPSC) (2 pages) Page 113
2B-2024-04-02-00012 - Arrêté préfectoral portant constitution du jury d'’examen permettant de délivrer le certificat de compétences de formateurs en prévention et secours civiques (PAE-FPSC) (2 pages) Page 116


Télécharger RAA spécial (nominatifs) n°5 du 4 avril 2024 PDF - 2,26 Mb - 04/04/2024

Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / PECST/AEAE
2B-2024-04-02-00010 - RAA ARRETE AGREMENT RENOUVELLEMENT KALLISERVICES 02 04 2024 (2 pages) Page 3
2B-2024-04-02-00009 - RAA récépissé de déclaration modificative AZAE 02 04 2024 (3 pages) Page 6
2B-2024-04-02-00011 - RAA récépissé de déclaration modificative KALLISERVICES 02 04 2024 (3 pages) Page 10

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et budgétaire et de l’organisation territoriale
2B-2024-04-04-00001 - DS DCTPP 2024 (3 pages) Page 14

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS
2B-2024-04-02-00006 - AP RAA demission office Frati renozzi (2 pages)


Télécharger RAA n°6 du 5 avril 2024 spécial PDF - 0,28 Mb - 05/04/2024

Sommaire
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE
2B-2024-04-05-00005 - arrêté portant délégation de signature à Madame Emmanuelle BLANC, Ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, Directrice de la Sécurité civile Sud-Est (4 pages) Page 3


Télécharger RAA n°7 du 10 avril 2024 spécial PDF - 1,15 Mb - 10/04/2024

Sommaire
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE
2B-2024-04-10-00001 - Arrêté portant fermeture administrative provisoire d'une entreprise (2 pages) Page 3


Télécharger RAA n°8 du 11 avril 2024 nominatif PDF - 1,59 Mb - 11/04/2024

Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations
2B-2024-03-19-00004 - Arrêté portant déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Mme ALBERTINI Marie Pierre, N° SIRET 44284126800018 (6 pages) Page 4
2B-2024-03-20-00013 - Arrêté portant déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Mr FLORI Philippe, N° SIRET : 82532371000012 (6 pages) Page 11
2B-2024-03-21-00004 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr TOMMASINI Antoine - EDE N° 20025004,  N° SIRET : 92280275600010 (4 pages) Page 18
2B-2024-03-15-00007 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine: exploitation de Mr COSTA Ours-André, N° SIRET : 3482455700022 (4 pages) Page 23
2B-2024-03-18-00004 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr BERNARDI Xavier, N° SIRET 39904636600031 (4 pages) Page 28
2B-2024-04-03-00001 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr GARCIA Joffrey – EDE 20223100, N° SIRET 52474450500024 (4 pages) Page 33
2B-2024-03-18-00005 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr MUGLIONI Joseph, N° SIRET 81133795500017 (4 pages) Page 38
2B-2023-01-03-00005 - portant déclaration d’infection de tuberculose bovine du cheptel porcin de l’exploitation de Mme MANENTI Marie-Françoise, N° SIRET : 41082734900029 (5 pages) Page 43
2B-2023-04-24-00005 - portant déclaration d’infection de tuberculose bovine du cheptel porcin  de l’exploitation de Mr COSTA Geoffrey, N° SIRET : 81513351700020 (3 pages) Page 49
2B-2024-03-26-00025 - portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine  de l’exploitation de Monsieur FLORI Marcel - EDE 20147027 N° SIRET : 82940968900017 (3 pages) Page 53
2B-2024-03-26-00024 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de M. MOLINELLI Georges N° SIRET 41001744600015 (3 pages) Page 57
22B-2024-03-26-00023 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mme GUGLIEMACCI Marie N° AGRIT : A91346003001 (4 pages) Page 61
2B-2024-03-26-00022 - portant mise sous surveillance d’une exploitation  porcine suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr ALBERTINI André Robert - N° SIRET : 89519640000017 (4 pages) Page 66
2B-2024-03-25-00006 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr BIAGGI Gregory N° SIRET : 50807813600019 (4 pages) Page 71

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2024-04-01-00002 - Arrêté ajout salle AFPA Corte - CSSR KALLISTE FORMATION (2 pages) Page 76
2B-2024-04-01-00001 - Arrêté portant modification de l'autorisation d'exploiter un établissement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommée Formation Sécurité Travail (2 pages) Page 79


Télécharger RAA n°9 du 11 avril 2024 PDF - 10,46 Mb - 11/04/2024

Sommaire
Agence Régionale de Santé Corse
2B-2024-03-13-00003 - Arrêté n°112 du 13/03/2024 portant prorogation du groupement d'intérêt public (GIP) de la maison des adolescents (MDA) de Haute Corse (1 page) Page 6
2B-2024-04-09-00003 - Portant modification du dispositif intégré de l'’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (DITEP) « A STRADELLA » par l’intégration à titre expérimental d’une « équipe mobile médico-sociale à destination des enfants en situation de handicap et relevant du champ de la protection de l’enfance (EMHA) » (3 pages) Page 8
Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2024-04-05-00010 - Arrêté portant AOT du DPM à l'association CKSNPAM, à San Nicolao, pour la saison 2024 (5 pages) Page 12
2B-2024-03-27-00034 - Arrêté portant AOT du DPM à l'association FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES, à Sorbo Ocagnano, pour la saison 2024 (6 pages) Page 18
2B-2024-03-27-00024 - Arrêté portant AOT du DPM à l'Association ROYA NAUTIQUE CLUB, à Saint Florent, pour la saison 2024 (6 pages) Page 25
2B-2024-04-05-00009 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAR AAS, à Pietracorbara, pour la saison 2024 (6 pages) Page 32
2B-2024-03-27-00028 - Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée BLUE MARE, à Saint Florent, pour la saison 2024 (7 pages) Page 39
2B-2024-04-05-00011 - Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée CORMETOUR, à Solaro, pour la saison 2024 (5 pages) Page 47
2B-2024-03-27-00023 - Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée ETOILE DES MERS, à Poggio Mezzana, pour la saison 2024 (5 pages) Page 53
2B-2024-04-05-00006 - Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée HOTEL SAN PELLEGRINO, à Penta di Casinca, pour l'année 2024 (5 pages) Page 59
2B-2024-03-27-00022 - Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée Hôtel SAN PELLEGRINO, à Penta di Casinca, pour la saison 2024 (6 pages) Page 65
2B-2024-03-27-00033 - Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LA VOILE ROUGE, à Solaro, pour la saison 2024 (5 pages) Page 72
2B-2024-04-05-00014 - Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée MAONA, à Venzolasca, pour la saison 2024 (6 pages) Page 78
2B-2024-04-05-00015 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS AMICIZIA, à Pietracorbara, pour la saison 2024 (7 pages) Page 85
2B-2024-04-05-00016 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS CAP SUD EXPLOITATION, à Venzolasca, pour la saison 2024 (6 pages) Page 93
22B-2024-03-27-00019 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS CROCOJET, à Linguizzetta, pour la saison 2024 (5 pages) Page 100
2B-2024-03-27-00027 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS FLOROYA, à Saint Florent, pour la saison 2024 (7 pages) Page 106
2B-2024-04-05-00007 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS PANZANI, à Saint Florent, pour 2024 (5 pages) Page 114
2B-2024-03-27-00032 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS TAVERNA JET SKI, à San Nicolao, pour la saison 2024 (5 pages) Page 120
2B-2024-04-05-00012 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS VIA LUNA, à Sorbo Ocagnano, pour la saison 2024 (6 pages) Page 126
2B-2024-04-05-00013 - Arrêté portant AOT du DPM à la SASU PAESI D'ISULA, à Taglio Isolaccio, pour la saison 2024 (6 pages) Page 133
2B-2024-03-27-00025 - Arrêté portant AOT du DPM à Mme BRACCI Corinne, à Saint Florent, pour la saison 2024 (6 pages) Page 140
2B-2024-03-27-00030 - Arrêté portant AOT du DPM à Mme MESSAOUD Antoinette, à San Martino di Lota, pour la saison 2024 (6 pages) Page 147
2B-2024-03-27-00029 - Arrêté portant AOT du DPM à Monsieur BORDENAVE Jean Valère, à San Martino di Lota, pour la saison 2024 (6 pages) Page 154
2B-2024-03-27-00031 - Arrêté portant AOT du DPM à Monsieur FRANCESCHI Antoine, à Santa Lucia di Moriani, pour la saison 2024 (5 pages) Page 161
2B-2024-03-27-00026 - Arrêté portant AOT du DPM à Monsieur GUERIN Sébastien, à Saint Florent, pour la saison 2024 (6 pages) Page 167
2B-2024-04-05-00008 - Arrêté portant AOT du DPM à Monsieur RUTILY Alexandre, à Lumio, pour la saison 2024 (6 pages) Page 174
2B-2024-03-27-00021 - Arrêté portant AOT du DPM à POGGI Jean Charles, à Lumio, pour la saison 2024 (6 pages) Page 181
2B-2024-03-27-00020 - Arrêté portant AOT du DPM, à ESPERVIE Jean Marie, à Linguizzetta, pour la saison 2024 (6 pages) Page 188
2B-2024-04-04-00013 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'Association MARANA BEACH TENNIS sur la commune de FURIANI, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 195
2B-2024-04-04-00012 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'EURL RESIDENCE DARY sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 201
2B-2024-03-28-00008 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAR ANDROMÈDE OCÉANOLOGIE, pour la mise en place de caméras au large du Cap-Corse, côte nord-ouest, du 01/04/2024 au 31/05/2024 (6 pages) Page 207
32B-2024-04-04-00009 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée A CASA CORSA sur la commune de CASTELLARE DI CASINCA, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 214
2B-2024-04-04-00016 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée A CASELLA sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 220
2B-2024-04-04-00006 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée ALGAJOLA SPORT NATURE sur la commune de ALGAJOLA, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 226
2B-2024-04-04-00010 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LES DUNES DE PRUNETE sur la commune de CERVIONE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 232
2B-2024-04-04-00005 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée RESTAURANT U FRANGHIU sur la commune de BRANDO, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 238
2B-2024-04-04-00014 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS FUN ORIZONTE 2 sur la commune de GHISONACCIA, pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 244
2B-2024-04-04-00015 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS JAJF "LE GRAND LARGE" sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 251
2B-2024-03-28-00009 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS STATION STARESO, sur la commune de Calvi, pour une durée de 3 ans, du 01/01/2024 au 31/12/2026 (6 pages) Page 257
2B-2024-04-04-00011 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à Monsieur ACQUAVIVA Roch sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 264
2B-2024-04-04-00008 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à Monsieur LAURELLI Pierre-Dominique sur la commune de CASTELLARE DI CASINCA, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 270
2B-2024-04-04-00007 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à Monsieur MARTELLI Robert "Les Arcades" sur la commune de ALGAJOLA, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 276
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations
2B-2024-03-20-00014 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de Madame BARAZZOLI Paule - EDE 20193002- N° SIRET 53865229800018 (3 pages) Page 282
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2024-04-09-00002 - arrêté portant autorisation d'une manifestation sportive intitulée "54ème Ronde de la Giraglia" (3 pages) Page 286
42B-2024-04-04-00003 - arrêté portant autorisation d'une manifestation sportive intitulée "Xtrem Corsica Challenge 2024" (2 pages) Page 290
2B-2024-04-04-00004 - Arrêté portant désignation des Intervenants Départementaux Sécurité Routière pour l'année 2024 (2 pages) Page 293
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2B-2024-04-09-00001 - Arrêté portant abrogation des arrêtés préfectoraux n°93/1584 du 09 septembre 1993 modifié par arrêté n°2001/1797 du 30 novembre 2001 prescrivant la conversation du biotope constitué par l'île de la Giraglia sur la commune d'Ersa et n°94-1796 du 6 octobre 1994 prescrivant la conservation du biotope constitué par l'île de Capense sur la commune de Centuri (3 pages) Page 296
2B-2024-04-08-00004 - Arrêté portant autorisation de capture avec relâcher immédiat d’espèces de reptiles protégés (6 pages) Page 300


Télécharger RAA n°10 du 11 avril 2024 PDF - 2,39 Mb - 11/04/2024

Sommaire
Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2024-03-26-00011 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'Association ENFANCE ET JEUNESSE DE BIGUGLIA, sur la commune de BIGUGLIA pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 4
2B-2024-03-26-00015 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée A CAMPINCA, sur la commune de BRANDO, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 11
2B-2024-03-26-00010 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée BASTIA JET, sur la commune de BASTIA pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 17
2B-2024-03-26-00018 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée BASTIA JET, sur la commune de BORGO, pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 23
2B-2024-03-26-00019 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée CERVIONE VACANCES, sur la commune de CERVIONE, pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 30
2B-2024-03-26-00014 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LES GALETS, sur la commune de BRANDO, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 37
2B-2024-03-26-00016 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LES PLAGES, sur la commune de BRANDO, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 43
2B-2024-03-26-00013 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS BELAMBRA CLUBS, sur la commune de BORGO, pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 49
2B-2024-03-26-00017 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS CASARENA, sur la commune de ALGAJOLA, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 56
2B-2024-03-26-00021 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS LA PLAGE, sur la commune de FURIANI, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 62
2B-2024-03-26-00009 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SAS NOUVELLE MARINA D'ALERIA, sur la commune d'ALERIA pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 68
2B-2024-03-26-00012 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SASU LES BAINS DE MER DE PINETO, sur la commune de BIGUGLIA pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 74
22B-2024-03-26-00020 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à Monsieur BORDENAVE Jean-Valère, sur la commune de FARINOLE, pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 81
2B-2024-03-29-00004 - Arrêté portant nomination du chef du service du pilotage de la station de pilotage maritime des ports de la Haute-Corse (2
pages) Page 87
Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2024-03-28-00006 - Arrêté portant prescription d’organisation de tirs de nuit de sangliers et de lapins sur l’exploitation agricole de Mme SPURR Marjorie situées sur la commune de Calvi (4 pages) Page 90
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2024-03-29-00001 - Arrêté modif urbinu Portant autorisation environnementale, au titre des articles L.181-1 et suivants du code de l’environnement, relative au projet de réaménagement et d’entretien d’un ouvrage d’échange hydraulique durable entre la mer et l’étang d’Urbinu, sur les communes d’Aléria et de Ghisonaccia (3 pages) Page 95
2B-2024-04-04-00002 - arrêté portant autorisation d'une manifestation sportive intitulée "2ème Montée Historique de Spéloncato" (3 pages) Page 99
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et budgétaire et de l’organisation territoriale
2B-2024-03-29-00002 - AP dissolution SI TV de La Lota (2 pages) Page 103
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des financles locales
2B-2024-03-29-00003 - ROGLIANO usine désal DEROG (3 pages) Page 106


Télécharger RAA n°11 du 11 avril 2024 PDF - 21,98 Mb - 11/04/2024

Sommaire
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport
2B-2024-03-26-00008 - Arrêté préfectoral du 26 mars 2024 autorisant la société SABLIERE DE BALAGNE à poursuivre l’exploitation d’une carrière à ciel ouvert de roches massives ainsi que des installations de traitement et de transit de matériaux et des déchets inertes situées aux lieux-dits Carchello et Vespajo sur le territoire de la commune de CALENZANA (45 pages) Page 3


Télécharger RAA n°12 du 11 avril 2024 PDF - 14,35 Mb - 11/04/2024

Sommaire
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport
2B-2024-03-26-00007 - Arrêté préfectoral du 26 mars 2024 actualisant les prescriptions applicables à la société « CARRIERE SAN PEDRONE » pour l'’exploitation d’une carrière à ciel ouvert de roches massives et d’installations connexes sur la commune de PIED’OREZZA (33 pages) Page 3


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Sommaire
Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2024-04-12-00003 - Arrêté n°ARS/2024/201 du 12 avril 2024 fixant le calendrier 2024 des périodes de dépôt pour les demandes d’autorisation présentées en application des articles L.6122-1 et L.6122-9 du code de la santé publique (2 pages) Page 3
2B-2024-04-12-00004 - Arrêté n°ARS/2024/202 du 12 avril 2024 fixant le bilan quantifié de l’offre de soins pour les activités de soins et équipements matériels lourds suivants : hospitalisation à domicile, équipements d’imagerie en coupes utilisés à des fins de radiologie diagnostique, traitement du cancer, chirurgie (10 pages) Page 6


Télécharger RAA n°14 du 18 avril 2024 PDF - 13,08 Mb - 18/04/2024

Sommaire
Agence Régionale de Santé Corse
2B-2024-04-12-00016 - Fixant la composition de la commission d’information et de sélection d’appel à projets médico-social dont l’autorisation relève de la compétence conjointe de la Directrice Générale de l’Agence régionale de santé de Corse et du Président du conseil exécutif de Corse (3 pages) Page 4
2B-2024-04-12-00018 - Portant modification temporaire de l’autorisation de l’IME Centre FLORI géré par l’Association l’EVEIL ADAPEI (2 pages) Page 8
2B-2024-04-12-00017 - Précisant la composition de la commission d’information et de sélection d’appel à projets médico-social dont l’autorisation relève de la compétence conjointe de la Directrice Générale de l’Agence régionale de santé de Corse et du Président du conseil exécutif de Corse (3 pages) Page 11

Agence Régionale de Santé Corse / Chef de Cabinet -Direction Générale
2B-2024-04-12-00002 - Arrêté n°2024-206 du 12/04/2024 portant délégation de signature de la Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé de Corse (10 pages) Page 15

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2024-04-15-00004 - Arrêté portant modification de l'arrêté n°2B-2022-09-26-00001 fixant la composition de l'observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation du département de la Haute-Corse (2 pages) Page 26
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / PECST/AEAE
2B-2024-03-26-00026 - RAA récépissé de Déclaration RUTALI LISANDRU (2 pages) Page 29
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2024-04-12-00010 - Arrêté modificatif portant déclaration d'intérêt général au titre du code de l'environnement dans le cadre des travaux d'urgence sur le canal de décharge du Golo, liés aux intempéries sur la commune de Morosaglia-Ponte-Leccia au bénéfice de la Communauté de Communes Pasquale Paoli (3 pages) Page 32

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2B-2024-04-15-00002 - Arrêté portant autorisation de capture avec relâcher immédiat d'espèce d'insecte protégé (8 pages) Page 36

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport
2B-2024-04-15-00005 - Arrêté préfectoral du 15 avril 2024 portant prorogation du délai de caducité du bénéfice des droits acquis pour l’exploitation du parc éolien exploité par la société Centrale Eolienne de Punta Aja sise au lieux-dits « Ombria di l’Aja», « Aja », « Pietra Bianca », « Grotabile », « Canosa », « Piedi Monte », « Orlandina » sur la commune de Calenzana (2 pages) Page 45
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des financles locales
2B-2024-04-12-00013 - CALACUCCIA acces - derog prorog comm (3 pages) Page 48
2B-2024-04-12-00012 - CALACUCCIA cimetiere - derog prorog comm (3 pages) Page 52
2B-2024-04-12-00015 - CALACUCCIA ricciata eglise - derog caducite (3 pages) Page 56
2B-2024-04-12-00014 - CALACUCCIA ricciata route - derog caducite (3 pages) Page 60
2B-2024-04-12-00011 - CASALTA piste - derog taux detr (3 pages) Page 64
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau Juridique, de la Circulation et de l'Accompagnement des Usagers
2B-2024-04-11-00001 - Arrêté portant agrément pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprise pour la société DESKCO CORSE (2 pages) Page 68

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE
2B-2024-04-15-00003 - SRDM - comm de contrôle (2 pages) Page 71


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Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations /
2B-2024-03-20-00015 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de la SCEA A VENZULA - EDE N°20 286 008, N° SIRET : 82944711900019 (4 pages) Page 4
2B-2024-04-10-00002 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de M. CORAZZINI Ange Paul, N° SIRET 41001850100016 (4 pages) Page 9
2B-2024-03-13-00004 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mme CAMPOCASSO SIMONPIERI Pascale - EDE N°20055003, N° SIRET : 41153232800019 (4 pages) Page 14
2B-2024-04-05-00018 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr LEONI Dominique - EDE N°20047034, N° SIRET : 45261381300016 (4 pages) Page 19
2B-2024-04-03-00003 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr SIMONPIERI Anthony - EDE N° 20059009, N° SIRET : 82755667100010 (4 pages) Page 24
2B-2024-03-22-00007 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun CAMARIO - EDE N°20339001, N° SIRET : 82904776000014 (4 pages) Page 29
2B-2024-04-12-00009 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de M. TOMMASINI Antoine N° SIRET 92280275600010 (3 pages) Page 34
2B-2024-04-04-00017 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de Madame GIACOMONI Barbara - EDE 20125001 N°SIRET 92279469800014 (3 pages) Page 38
2B-2024-04-08-00010 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de Mr LUCCHETTI Jean Marie - EDE N° 20049011, N° SIRET 41466359100017 (3 pages) Page 42
2B-2024-04-03-00002 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr REGGETI Louis N° SIRET : 41001994700028 (4 pages) Page 46
2B-2024-04-04-00018 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr MUGLIONI Joseph N° SIRET : 81133795500017 (4 pages) Page 51
2B-2024-04-09-00005 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de la SCEA NAVARRA – CHARCUTERIE DU NEBBIU N° SIRET : 83889357600010 (4 pages) Page 56

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2024-04-18-00001 - Renouvellement des membres de la commission départementale de vidéoprotection. (2 pages) Page 61


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Sommaire

Direction de la Mer et du Littoral de Corse

2B-2024-04-12-00028 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE COSTA VERDE sur la commune de CERVIONE pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (5 pages) Page 3
2B-2024-04-12-00029 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la COMMUNE DE GHISONACCIA sur la commune de GHISONACCIA pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (6 pages) Page 9
2B-2024-04-12-00030 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la COMMUNE DE GHISONACCIA sur la commune de GHISONACCIA pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (6 pages) Page 16
2B-2024-04-25-00001 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée D'ORIANO "A SIESTA" sur la commune de L'ILE ROUSSE pour la saison estivale 2024 (5 pages) Page 23

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport

2B-2024-04-23-00012 - Arrêté de mise en demeure du 23 avril 2024 Pris en application de l’article L.171-8 du Code de l’environnement de la société « BETON DI CORSICA» de respecter les prescriptions applicables aux installations de traitement et de transit de matériaux implantées sur la commune de CANAVAGGIA (2 pages) Page 29
2B-2024-04-23-00011 - Arrêté préfectoral du 23 avril 2024 actualisant les prescriptions applicables à la « SOCIÉTÉ CORSE TRAVAUX » (SCT) pour l’exploitation d’une carrière alluvionnaire, d’une centrale d’enrobage ainsi que d’installations de traitement et de transit de matériaux sur les communes de GIUNCAGGIO et de PANCHERACCIA (34 pages) Page 32


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Sommaire

Direction de la Mer et du Littoral de Corse

2B-2024-04-12-00025 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'Association CAP CORSE HANDICAP sur la commune de BARRETTALI pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (6 pages) Page 3
2B-2024-04-12-00019 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la CAB sur la commune de BASTIA, pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 30 novembre (5 pages) Page 10
2B-2024-04-12-00021 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la CCAS Centre communal d'action sociale DE BIGUGLIA sur la commune de BIGUGLIA, pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (6 pages) Page 16
2B-2024-04-12-00027 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE COSTA VERDE sur la commune de CERVIONE pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (5 pages) Page 23
2B-2024-04-12-00026 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASTAGNICCIA CASINCA sur la commune de CASTELLARE DI CASINCA pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (5 pages) Page 29
2B-2024-04-12-00022 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la COMMUNE DE BRANDO sur la commune de BRANDO, pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (6 pages) Page 35
2B-2024-04-12-00023 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la MAIRIE DE FARINOLE sur la commune de FARINOLE, pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (6 pages) Page 42
2B-2024-04-12-00024 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la MAIRIE DE L'ILE ROUSSE sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (5 pages) Page 49
2B-2024-04-12-00020 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la VILLE DE BASTIA sur la commune de BASTIA, pour une période de 3 ans de 2024 à 2026, du 1er avril au 31 octobre (5 pages) Page 55

Direction départementale des Territoires

2B-2024-04-02-00016 - SKM_C28724041118000 (2 pages) Page 61
2B-2024-04-11-00002 - SKM_C28724041118010 (2 pages) Page 64

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE

2B-2024-04-24-00001 - Arrêté modifiant arrêté DALO n° 2B-2020-06-15-001 du 15/06/2020 relatif à la composition de la Commission de médiation du droit au logement opposable (DALO) (2 pages) Page 67


Télécharger RAA n°18 du 25 avril 2024 PDF - 3,00 Mb - 25/04/2024

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / DOS

2B-2024-04-16-00009 - Arrêté n°2024-208 du 16 avril 2024 Portant réquisition d’une entreprise de transports sanitaires terrestres privés Pour la période du 16 avril 2024 16h30 au 16 avril 2024 20h00 (2 pages) Page 3

2B-2024-02-23-00009 - Décision n°ARS/2024/88 du 23 février 2024 portant autorisation à exercer à titre dérogatoire l’activité de psychiatrie infanto-juvénile en hospitalisation à temps complet au Centre Hospitalier de Bastia (N° FINESS géographique : 2B0000012) (2 pages) Page 6

CENTRE HOSPITALIER BASTIA / CH BASTIA

2B-2024-03-01-00002 - 2024-04-19 - Délégation de signature du 01 mars 2024 - CA (35 pages) Page 9

Office national des anciens combattants

2B-2024-04-04-00019 - ONACVG Arrêté portant nomination des membres du Conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation (6 pages) Page 45

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE

2B-2024-04-23-00010 - arrêté portant approbation de l'évaluation et du plan de sûreté de l'installation portuaire du port de l'Ile Rousse (2 pages) Page 52
2B-2024-04-17-00001 - Portant renouvellement de l'agrément du groupement composé de la SARL Société à responsabilité limitée "Entreprise de Travaux à la mer" et de la SCOP "maritime de lamanage du port de Bastia" pour effectuer les opérations de lamanage aux installations des sealines de Bastia-Sud, Lucciana et Solenzara (2 pages) Page 55

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et budgétaire et de l’organisation territoriale

2B-2024-04-22-00001 - AP SIVOM Vallée d'Orezza modification statutaire (2 pages) Page 58

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS

2B-2024-04-23-00001 - Arrêté modificatif du bureau de vote - PIETRACORBARA (2 pages) Page 61


Télécharger RAA nominatif n°19 du 25 avril 2024 PDF - 5,63 Mb - 25/04/2024

Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations /
2B-2023-11-30-00015 - portant déclaration d’infection de tuberculose bovine du cheptel porcin de l’exploitation de Mme MANCINI Jacqueline, N° SIRET : 41466522400013 (5 pages) Page 4
2B-2023-12-04-00012 - portant déclaration d’infection de tuberculose bovine du cheptel porcin de l’exploitation de Mr GOZZI Alexandre, N° SIRET : 95222859100014 (5 pages) Page 10
2B-2023-11-24-00006 - Portant déclaration d’infection de tuberculose bovine du cheptel porcin de l’exploitation de Mr GUIDICELLI Etienne, N° SIRET : 41001952500014 (5 pages) Page 16
2B-2023-11-23-00009 - portant déclaration d’infection de tuberculose bovine du cheptel porcin de l’exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun CHARCUTERIE DONATI, N° SIRET : 82901796100014 (5 pages) Page 22
2B-2023-11-24-00007 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr ALBERTINI ANGE-TOUSSAINT N° SIRET : 80897868800014 (4 pages) Page 28
2B-2023-10-26-00009 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr MANCINI Don Marcu N° SIRET : 82533695100017 (4 pages) Page 33
2B-2024-03-07-00041 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de l’EARL JOSEPH-LOUIS LEONI N° SIRET : 82834196600012 (4 pages) Page 38
2B-2024-01-11-00007 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun COLOMBANI N° SIRET : 90963463600015 (4 pages) Page 43
2B-2024-02-02-00014 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr ALBERTINI André Robert N° SIRET : 89519640000017 (4 pages) Page 48
2B-2024-02-12-00012 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr ALFONSI Paul Simon N° SIRET : 83946842800017 (4 pages) Page 53
2B-2024-04-04-00020 - portant mise sous surveillance d’une exploitation porcine suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr ISACCO Jean-Dominique N° SIRET : 82853521100019 (4 pages) Page 58

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2024-04-19-00004 - Arrêté portant prescription d’organisation de battues administratives de sangliers par les lieutenants de louveterie et les chasseurs locaux et de tirs de nuit de sangliers par les lieutenants de louveterie sur l’exploitation de Mr ALBERTINI Isidore sur les communes de Borgo et Lucciana (4 pages) Page 63
2B-2024-04-19-00007 - Arrêté portant prorogation de l’arrêté N°2B-2024-02-09-00001 en date du 09 février 2024 portant autorisation de destruction par tirs de nuit de lapins par les lieutenants de louveterie sur l’exploitation agricole de M. MARIANI Lisandru sur la commune de Lumio (2 pages) Page 68
2B-2024-04-19-00005 - Arrêté portant prorogation de l’arrêté N°2B-2024-02-09-00002 en date du 09 févier 2024 portant prescription d’organisation de tirs de nuit de sangliers et de lapins sur l’exploitation agricole de M. Castellani Paul situées sur la commune de Lumio (2 pages) Page 71
2B-2024-04-19-00006 - Arrêté portant prorogation de l’Arrêté N°2B-2024-02-09-00003 en date du 09 février 2024 portant prescriptiond’organisation de tirs de nuit de sangliers et de lapins sur l’exploitation agricole de M. SUZZONI Etienne situées sur les communes de Lumio et de Montegroso (2 pages) Page 74

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / CSC
2B-2024-04-24-00004 - Arrêté portant agrément d’un agent de police municipale pour M. LOMBARDI Mickael, agent de police municipale à Bastia. (2 pages) Page 77
2B-2024-04-24-00005 - Arrêté portant agrément d’un agent de police municipale pour M. OLMETA Dominique, agent de police municipale à Bastia. (2 pages) Page 80
2B-2024-04-24-00003 - Arrêté portant agrément d’un agent de police municipale pour Mme DOMINICI Chiara, agent de police municipale à Bastia. (2 pages) Page 83
2B-2024-04-24-00002 - arrêté portant autorisation de port d’arme de catégorie D (matraque télescopique, tonfa et générateur aérosol incapacitant ou lacrymogène d’une capacité inférieure ou égale à 100 ml)pour Mme Julie JOLIN, agent de police municipale à Bastia. (3 pages) Page 86