RAA du mois de janvier 2024

Mis à jour le 26/01/2024
Recueils des actes administratifs (RAA) du mois de janvier 2024 du département de la Haute-Corse.

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Sommaire

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse
2B-2024-01-02-00001 - 20231230 DDFIP 2B 1 Délégation générale (2 pages) Page 3
2B-2024-01-02-00010 - 20231230 DDFIP 2B 10 Délégation interlocuteur et responsable hiérarchique (1 page) Page 6
2B-2024-01-02-00011 - 20231230 DDFIP 2B 11 Délégation spéciale ANV (1 page) Page 8
2B-2024-01-02-00012 - 20231230 DDFIP 2B 12 Délégation SIE Arrêté plafond crédit impôt (1 page) Page 10
2B-2024-01-02-00013 - 20231230 DDFIP 2B 13 Délégation de signature SDIF Haute-Corse (1 page) Page 12
2B-2024-01-02-00002 - 20231230 DDFIP 2B 2 Délégation spéciale Pole soutien et expertises responsables de Division (2 pages) Page 14
2B-2024-01-02-00003 - 20231230 DDFIP 2B 3 Délégation spéciale animation du réseau (2 pages) Page 17
2B-2024-01-02-00004 - 20231230 DDFIP 2B 4 Délégation spéciale Missions rattachées (2 pages) Page 20
2B-2024-01-02-00005 - 20231230 DDFIP 2B 5 Représentation COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT (2 pages) Page 23
2B-2024-01-02-00006 - 20231230 DDFIP 2B 6 Délégation spéciale Pôle Soutien et expertises CAP (2 pages) Page 26
2B-2024-01-02-00007 - 20231230 DDFIP 2B 7 Délégation de signature Evaluation Domaniale (2 pages) Page 29
2B-2024-01-02-00008 - 20231230 DDFIP 2B 8 Délégation Contentieux et Gracieux fiscal (2 pages) Page 32
2B-2024-01-02-00009 - 20231230 DDFIP 2B 9 Délégation spéciale conciliateur fiscal (2 pages) Page 35
2B-2024-01-02-00014 - 20231230 DDFIP2B 14 Liste chefs de service 02 01 2024 (1 page) Page 38


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Sommaire

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse
2B-2024-01-03-00003 - 20240102 ARRÊTÉ PRÉFET DDFIP 2B COMMANDE PUBLIQUE (2 pages) Page 3
2B-2024-01-03-00002 - 20240102 ARRÊTÉ PRÉFET DDFIP 2B OUVERTURE ETFERMETURE AU PUBLIC (2 pages) Page 6
2B-2024-01-03-00001 - 20241202 ARRÊTÉ PRÉFET DDFIP 2B EN MATIÈREDOMANIALE (actes administratifs) (2 pages) Page 9


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Sommaire

Direction Régionale des affaires culturelles
2B-2023-12-19-00009 - Délégation de signature à Mme Comiti DRAC direction régionale des affaires culturelles par intérim (4 pages) Page 3
2B-2023-12-20-00011 - Subdélégation A. BLONDELOT ABF, cheffe de l'UDAP de Haute-Cose (2 pages) Page 8

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et budgétaire et de l’organisation territoriale
2B-2023-12-29-00002 - AP modificatif dissolution SIVU San Clementi (2 pages) Page 11

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS
2B-2023-12-29-00001 - Arrêté modifiant l'’arrêté N° 2B-2020-12-03-008 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de San Gavino di Tenda et Olmi Cappella de l’arrondissement de Calvi. (3 pages) Page 14


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Sommaire

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse
2B-2024-01-05-00001 - 20240105 DDFIP2B Subdélégation Domaniale (2 pages) Page 3


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Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJCAU
2B-2024-01-08-00001 - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Pascal LIEUTAUD, directeur de la citoyenneté et des libertés publiques ainsi qu'’aux chefs de bureaux et collaborateurs de la direction de la citoyenneté et des libertés publiques (8 pages)


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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2023-10-03-00003 - ARRETE N° 579-2023 en date du 3 octobre 2023 portant composition du comité médical chargé d’examiner Madame le Docteur Jeanne Annick THIRY (1 page) Page 5
2B-2023-11-30-00014 - ARRETE N° 664-2023 en date du 30 novembre 2023 portant composition du comité médical chargé d’examiner Monsieur le Docteur Olivier LIEUTAUD (1 page) Page 7
2B-2023-11-07-00004 - Arrêté n°ARS 2023/630 portant fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA N° Finess 2B0000020 (3 pages) Page 9
2B-2023-11-07-00005 - Arrêté n°ARS 2023/632 portant fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE HOSPITALIER DE CALVI N° Finess 2B0005342 (3 pages) Page 13
2B-2023-11-07-00006 - Arrêté n°ARS 2023/634 portant fixation des montants à verser au titre de l’activité de HAD du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246 (2 pages) Page 17
2B-2023-11-07-00007 - Arrêté n°ARS 2023/635 portant fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246 (3 pages) Page 20

Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2024-01-04-00001 - arrêté portant dérogation de prélèvement de feuilles extérieures et de litière de posidonie (Posidonia oceanica), espèce végétale protégée, à des fins scientifiques, dans le cadre du projet Life Marha (4 pages) Page 24

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse
2B-2024-01-10-00001 - 20240101 DDFIP 2B Délégation de signature Pôle de Contrôle des Revenus et du Patrimoine (2 pages) Page 29

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2024-01-03-00007 - 2024 AP Relatif à l'exercice de la pêche de loisir en eau douce dans le département de la Haute-Corse pour l'année 2024 (15 pages) Page 32
2B-2024-01-04-00002 - Arrêté DDT PNRN DMLC-PNMCCA portant prescriptions particulières à déclaration en application de l’article L214-3 du Code de l’environnement pour le projet d’installation d’une unité de désalinisation autonome par osmose inversée au sur le port de la commune de Rogliano (11 pages) Page 48

Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse / Ministère de la Justice
2B-2023-12-27-00002 - DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE CORSE - arrêté portant autorisation budgétaire et fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à l'accueil de jour de la pouponnière "A CIUCCIARELLA" pour l'année 2023 (3 pages) Page 60
2B-2023-12-27-00004 - DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION
JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE CORSE - arrêté portant autorisation budgétaire et fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et aux appartements extérieurs de la MECS "Le Belvédère" pour l'année 2023 (3 pages) Page 64
2B-2023-12-27-00003 - DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE CORSE - arrêté portant autorisation budgétaire et fixation des tarifs journaliers afférents aux actions éducatives en milieu ouvert du service "AEMO Traditionnelle et Renforcée" pour l'année 2023 (3 pages) Page 68

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2024-01-09-00002 - Autorisation transfert licence IV depuis Luri vers Vescovato. (2 pages) Page 72
2B-2024-01-05-00003 - MHRDC 01 01 2024 (2 pages) Page 75
2B-2024-01-05-00002 - MHT 01-01-2024 (4 pages) Page 78

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS
2B-2024-01-09-00003 - AP modifiant les arrêtés N° 2B-2020-12-09-002 du 9 décembre 2020 et
N°2B-2021-03-10-00011 du 10 mars 2021 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l’arrondissement de Bastia pour Cagnano, Centuri et Ersa. (3 pages) Page 83

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2024-01-05-00004 - Arrêté portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC relatives à l’accueil et la gestion des flux migratoires aux frontières extérieures de la Haute-Corse (2 pages) Page 87
2B-2024-01-05-00005 - Arrêté portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC relatives à l’accueil et la gestion des flux migratoires aux frontières extérieures de la Haute-Corse (2 pages) Page 90
2B-2024-01-03-00006 - Arrété portant renouvellement d’agrément à la délégation territoriale de l’Association Nationale des Instructeurs et Moniteurs de Secourisme de la Haute-Corse (ANIMS2B) pour dispenser la formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1) (3 pages) Page 93
2B-2023-12-22-00006 - Arrêté préfectoral portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC relatives à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2023-2024 (3 pages) Page 97

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE
2B-2024-01-09-00005 - PIANO - Commission de contrôle des listes électorales (2 pages) Page 101


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Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2023-12-07-00009 - Arrêté portant déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun VITTULO, SIRET: 51223625800012 (6 pages) Page 3
2B-2023-12-06-00003 - Arrêté portant déclaration d’infection de tuberculose bovine du cheptel porcin de l’exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun HAUTE CASALUNA, N° SIRET : 3858552800011 (6 pages) Page 10
2B-2023-12-11-00011 - Arrêté portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine l’exploitation de Mr GRISONI Jean-Pierre, N° SIRET : 88164369600019 (3 pages) Page 17
2B-2023-12-15-00002 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une exploitation porcine susceptible d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr CAMPANA Jean-Mathieu, N° SIRET :41001883200015 (3 pages) Page 21
2B-2023-12-18-00033 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Madame SIMON Lisa-Marie, EDE 20169004, SIRET 82948102700011 (4 pages) Page 25

Direction Départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2024-01-09-00001 - Arrêté portant autorisation de destruction par tirs de nuit de sangliers par les lieutenants de louveterie sur les secteurs se situant au lieu dit Ogliastrella sur la commune de Linguizetta (3 pages) Page 30


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Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / DIPN
2B-2024-01-12-00001 - Arrêté portant autorisation de décider de l’emploi de la force du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 (2 pages) Page 3
2B-2024-01-12-00002 - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Joël-Patrick TERRY, Directeur Interdépartemental de la Police Nationale de la Haute-Corse et Chef de la Circonscription de la Police Nationale de Bastia (4 pages) Page 6
2B-2024-01-12-00003 - Arrêté portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire à Monsieur Joël-Patrick TERRY, Directeur Interdépartemental de la Police Nationale de la Haute-Corse et Chef de la Circonscription de la Police Nationale de Bastia (2 pages) Page 11


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Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2024-01-12-00004 - Arrêté autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs sans équipage à bord le 13 janvier 2024, de 12h30 à 18h00, secteur Paese Nuovo, route Royale sur la commune de Bastia


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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse
2B-2024-01-09-00006 - ARRETE ARS Agence Régionale de Santé / 2024/ N° 21 du 9 janvier 2024 Portant modification de l’autorisation du Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile(SESSAD) Les Tilleuls géré par l’entité juridique IME Les Tilleuls (4 pages) Page 4

Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2023-12-11-00012 - Arrêté n°ARS 2023/727 portant fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA N° Finess 2B0000020 (3 pages) Page 9
2B-2023-11-12-00001 - Arrêté n°ARS 2023/729 portant fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE HOSPITALIER DE CALVI N° Finess 2B0005342 (3 pages) Page 13
2B-2023-12-11-00013 - Arrêté n°ARS 2023/731 portant fixation des montants à verser au titre de l’activité de HAD du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246 (2 pages) Page 17
2B-2023-12-11-00014 - Arrêté n°ARS 2023/732 portant fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246 (3 pages) Page 20
2B-2023-12-06-00004 - Arrêté n°ARS-2023-681 du 06/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de Bastia (FINESS EJ - 2B0000020) au titre de l'année 2023 (6 pages) Page 24
2B-2023-12-06-00005 - Arrêté n°ARS-2023-685 du 06/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier Intercommunal de Corte Tattone (FINESS EJ - 2B0004246) au titre de l'année 2023 (5 pages) Page 31
2B-2023-12-06-00006 - Arrêté n°ARS-2023-688 du 06/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à l'unité d'auto-dialyse Ile Rousse (FINESS EJ - 2B0004212) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 37
2B-2023-12-06-00007 - Arrêté n°ARS-2023-690 du 06/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Clinique du Dr Filippi (FINESS EJ - 2B0000079) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 41
2B-2023-12-06-00008 - Arrêté n°ARS-2023-691 du 06/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Polyclinique Furiani (FINESS EJ - 2B0000392) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 45
2B-2023-12-06-00009 - Arrêté n°ARS-2023-692 du 06/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés au HAD de Corse (FINESS EJ - 2B0001739) au titre de l'année 2023 (4 pages) Page 49
2B-2023-12-06-00010 - Arrêté n°ARS-2023-695 du 06/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Polyclinique la Résidence Maymard (FINESS EJ - 2B0000145) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 54
2B-2023-12-06-00011 - Arrêté n°ARS-2023-696 du 06/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Clinique de Toga (FINESS EJ - 2B0005664) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 58
2B-2023-12-07-00010 - Arrêté n°ARS-2023-700 du 07/12/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Clinique de la Palmola (FINESS EJ - 2B0000400) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 62

Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2024-01-11-00001 - arrêté abroge et remplace l'arrêté 2B-2023-05-31-00026 du 31 mai 2023 portant AOT du DPM à la SAS DPLC, à Lucciana (7 pages) Page 66

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2024-01-16-00004 - Arrêté portant le retrait d’agrément administratif du
GAEC CORSE PLANS PRODUCTION (2 pages) Page 74

Direction départementale des Territoires / Service Juridique et Coordination
2B-2024-01-15-00001 - Arrêté déclarant cessibles les parcelles nécessaires à la réalisation du projet de requalification du centre bourg de Pietranera - Secteur Strada Vecchia "Pietranera 2020 : le cap vers le développement durable", commune de SAN MARTINO DI LOTA (24 pages) Page 77

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2024-01-15-00003 - MACD VERSINO (1 page) Page 102 PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE
2B-2024-01-17-00001 - Comm de contrôle des listes électorales - Bigorno (2 pages) Page 104


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Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2023-12-21-00006 - Arrêté portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Madame MONTECATTINI Marie, EDE : 20080014, SIRET 41824223600010 (3 pages) Page 3
2B-2023-12-04-00011 - Arrêté portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Mr COSTA Martin Jean Fleur, N° SIRET : 41001886500015 (3 pages) Page 7
2B-2024-01-03-00008 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de Mme FANTONI Gisèle, N° SIRET 34368642400015 (3 pages) Page 11
2B-2023-12-20-00012 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de Monsieur CANAVA Martin, EDE 20153009, SIRET 35113187500012 (3 pages) Page 15
2B-2023-12-20-00013 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DE PERETTO - EDE N° 20277006, SIRET 79854611500014 (3 pages) Page 19

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS
2B-2024-01-16-00003 - CANARI - Arrêté portant désignation de Madame Magali CHAPEY, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet, pour organiser l’'élection municipale partielle complémentaire de la commune de CANARI (2 pages) Page 23


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Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CALVI
2B-2024-01-23-00001 - arrêté portant convocation du collége electoral de la commune de Patromonio à l'effet d'élire un conseiller municipal deux tours de scrutin fixés aux 17 mars et 24 mars 2024 (2 pages)


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Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2024-01-23-00002 - portant interdiction de transport de produits combustibles ou corrosifs, carburant et gaz inflammables dans tout récipient tel que bouteille, bidon ou jerrican dans le département de la Haute-Corse (2 pages)


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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse
2B-2024-01-17-00004 - Annexe 2 - Exemple de questionnaire à adresser aux partenaires pouvant servir de base au diagnostic terrirorial (Anap) (3 pages) Page 3
2B-2024-01-17-00005 - Annexe 3 - Dossier de candidature - AMI CRT VF (3 pages) Page 7
2B-2024-01-17-00006 - Annexe 4 - Formulaire d’engagement Participation au déploiement de la mission de Centre de ressources territorial (1 page) Page 11
2B-2024-01-17-00002 - APPEL A MANIFESTATION D’INTERET PORTANT SUR LA CREATION DE CENTRES DE RESSOURCES TERRITORIAUX (CRT) POUR PERSONNES AGEES TERRITOIRES D'IMPLANTATION : PLAINE ORIENTALE ET OUEST CORSE (11 pages) Page 13
2B-2024-01-18-00012 - ARRETE ARS Agence Régionale de Santé / 2024 / N° 27 du 18 janvier 2024 portant désignation de la Directrice par intérim de l’IME Les Tilleuls à compter du 16 janvier 2024 jusqu’au 22 février 2024 (2 pages) Page 25
2B-2024-01-17-00007 - AVIS D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET ARS Agence Régionale de Santé/ N°24 DMS-2024 CREATION DE CENTRES RESSOURCES TERRITORIAUX (CRT) POUR PERSONNES AGEES SUR LES TERRITOIRES DE PLAINE ORIENTALE ET OUEST CORSE (4 pages) Page 28
2B-2024-01-17-00003 - CENTRES DE RESSOURCES TERRITORIAUX (CRT) POUR PERSONNES AGEES ANNEXE 1 - CAHIER DES CHARGES REGIONAL (23 pages) Page 33

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2023-12-15-00003 - Arrêté portant déclaration d’infection vis-à-vis de la fièvre catarrhale ovine de l’exploitation de Mme GASSELIN SALMON Laetitia (3 pages) Page 57

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2024-01-12-00008 - Arrêté portant création de l’Association Foncière Pastorale de Noceta, Association Syndicale Autorisée (51 pages) Page 61

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2024-01-22-00001 - Transfert de licence IV depuis Ghisonaccia vers Borgo. (2 pages) Page 113

Télécharger RAA nominatif n°15 du 25 janvier 2024 PDF - 0,55 Mb - 25/01/2024

Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2024-01-15-00004 - Arrêté attribuant une habilitation sanitaire au Docteur vétérinaire, Mme Aveline Lou (2 pages) Page 3
2B-2024-01-10-00003 - Arrêté modifiant l’arrêté N°2B-2021-05-11-00005 portant autorisation d'ouverture d'un établissement fixe de présentation au public d’animaux vivants d’espèces non domestiques dont certaines relèvent de la première catégorie -  Avenant n°3 (ajout Suricata suricata - ZOO DI CORSICA) (3 pages) Page 6

2B-2024-01-08-00002 - Arrêté portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation porcine A CIMA, N° SIRET : 82204437600017 (3 pages) Page 10
2B-2023-09-05-00008 - Arrêté portant mise sous surveillance d’un chien introduit illégalement sur le territoire français (chien CARAMEL, né OSLO, appartenant à Mme LARANJEIRA Diana, 20232 OLMETA DI TUDA) (5 pages) Page 14

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2024-01-18-00002 - Arrêté portant autorisation de défrichement de bois appartenant à Monsieur Pascal CLEMENTI sur la commune de POGGIO D’OLETTA (3 pages) Page 20


Télécharger RAA spécial n°16 du 26 janvier 2024 PDF - 0,23 Mb - 26/01/2024

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau Juridique, de la Circulation et de l'Accompagnement des Usagers

2B-2024-01-26-00001 - Arrêté portant nomination de Magali CHAPEY, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet, aux fonctions de secrétaire générale par intérim de la préfecture de la Haute-Corse (1 page) Page 10

2B-2024-01-26-00002 - Arrêté portant délégation de signature à Madame Magali CHAPEY, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet, secrétaire générale par intérim de la préfecture de la Haute-Corse (2 pages) Page 3

2B-2024-01-26-00003 - Arrêté portant délégation de signature à Madame
Magali CHAPEY, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet, secrétaire générale par intérim de la préfecture de la Haute-Corse en matière d’'ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (3 pages) Page 6