RAA du mois de mars 2024

Mis à jour le 28/03/2024
Recueils des actes administratifs (RAA) du mois de mars 2024 du département de la Haute-Corse.
Télécharger RAA n°1 du 1er mars 2024 spécial PDF - 0,33 Mb - 21/03/2024

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2024-02-29-00006 - Arrêté autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs sans équipage à bord le 02 mars 2024, de 11h00 à minuit, sur la commune de Bastia (4 pages) Page 3


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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse
2B-2024-02-20-00002 - RELANCE AVIS D’APPEL A PROJET ARS Agence Régionale de Santé/CDC/N° 81 DMS-AAP-2024 POUR LA CREATION DE 2 PÔLES TERRITORIAUX D’AIDE AUX AIDANTS NON PROFESSIONNELS DE PERSONNES ÂGEES DEPENDANTES ET DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
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SUR LES TERRITOIRES DE PROJET :  PAYS AJACCIEN / OUEST CORSE PLAINE ORIENTALE / CASTAGNICCIA  (4 pages) Page 4
2B-2024-03-05-00001 - ARRETE ARS Agence Régionale de Santé / 2024 / N° 92 du 5 mars 2024 portant désignation d’une direction par intérim au sein de l’IME Les Tilleuls (2pages) Page 9
2B-2024-02-20-00001 - RELANCE APPEL A PROJETS VISANT A LA CREATION DE 2 PÔLES TERRITORIAUX  D’AIDE AUX AIDANTS NON PROFESSIONNELS DE PERSONNES ÂGEES DEPENDANTES ET DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
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SUR LES TERRITOIRES DE PROJET :  PAYS AJACCIEN / OUEST CORSE PLAINE ORIENTALE / CASTAGNICCIA (39 pages) Page 12

Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2024-02-28-00001 - Arrêté portant AOT du DPM au CEREMA, à San
Giuliano, du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2033 (5 pages) Page 52

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations
2B-2024-02-29-00004 - SIROCCO-Arrete notif de subvention 2024 DILCRAH (5 pages) Page 58
2B-2024-02-29-00005 - THE BEIT PROJECT-Arrete notif de subvention 2024 DILCRAH (5 pages) Page 64

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations / PECST/AEAE
2B-2024-02-27-00006 - ARRETE portant modification de l’arrêté n°
2B-2022-12-21-0003 en date du 21 décembre 2022 relatif à la composition de la Commission Départementale de l'Emploi, et de l'Insertion de la Haute-Corse (CDEI). (5 pages) Page 70

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2024-02-22-00009 - Avenant-Arrete subvention FPRNM PPRIF Corbara (5 pages) Page 76

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau Juridique, de la Circulation et de
l'Accompagnement des Usagers
2B-2024-02-01-00002 - arrêté manuel rédacteur (10 pages) Page 82

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE
2B-2024-03-04-00003 - Arrêté portant mandatement d'office d'une dépense obligatoire sur le budget de l'association foncière pastorale autorisée de Carpineto pour 2024 (2 pages) Page 93


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Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2024-02-23-00008 - Arrêté portant déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun SORBELLU - EDE : 20320012, SIRET 8476404071100010 (6 pages) Page 3
2B-2024-02-19-00005 - Arrêté portant déclaration d’infection de tuberculose bovine du cheptel porcin de l’exploitation de Mr COSTA Augustin,  N° SIRET : 85007224000011 (6 pages) Page 10
2B-2024-02-21-00010 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mme SANTINI ALFONSI Catherine, N° SIRET 37815169000021 (4 pages) Page 17
2B-2024-02-21-00009 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun BATTAGLIONA, N° SIRET : 3132868600022 (4 pages) Page 22
2B-2024-02-22-00010 - portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine  de l’exploitation de Monsieur COSTA Patrick, EDE : 20162009, (3 pages) Page 27
2B-2024-02-22-00011 - portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine  de l’exploitation de Mr COURBEY Cédric - EDE N°20350006 N° SIRET : 41002086100028 (3 pages) Page 31
2B-2024-02-20-00003 - portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine : exploitation de Mr VALERY Tony - SCEA APPIATA - EDE N°20043001 N° SIRET : 90247623300017 (3 pages) Page 35
2B-2024-02-15-00013 - portant mise sous surveillance d’un chien introduit illégalement sur le territoire français (5 pages) Page 39
2B-2024-02-27-00007 - portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr FABIANI Jean Louis - EDE N° 20156006 (4 pages) Page 45


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Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des finances locales
2B-2024-03-11-00009 - OLMETA DI CAPOCORSO logements DEROG (3 pages) Page 3
2B-2024-03-11-00010 - OLMETA DI CAPOCORSO mur DEROG (3 pages) Page 7
2B-2024-03-11-00011 - OLMETA DI CAPOCORSO voirie aep DEROG (3 pages) Page 11


Télécharger RAA n°5 du 14 mars 2024 PDF - 14,67 Mb - 14/03/2024

Sommaire

Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2024-03-11-00012 - Arrêté portant dérogation de déplacement de
feuilles mortes de Posidonie, Posidonia oceanica, espèce végétale protégée,
à l'extérieur du port d'Erbalunga (commune de Brando) (4 pages) Page 6

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2024-02-20-00004 - établissant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux en application de l'article L.211-13-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime (4 pages) Page 11
Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2024-03-12-00003 - DDT/SAF Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse du sanglier pour la protection des semis, pour la campagne du 1er avril au 31 mai 2024 dans le département de la Haute-Corse (4 pages) Page 16

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2024-03-08-00003 - Arrêté DDT PNRN portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du bassin versant de Calacuccia par la Communauté de communes Pasquale Paoli (24 pages) Page 21

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2B-2024-03-14-00001 - arrêté de la liste des usagers prioritaires de l'électricité en 2B en cas de délestage (3 pages) Page 46
2B-2024-03-11-00001 - Arrêté portant autorisation de capture avec relâcher immédiat d’espèces d'insectes de reptiles et d’amphibiens protégés (6 pages) Page 50
2B-2024-03-11-00002 - Arrêté portant autorisation d’accéder aux propriétés privées pour le bureau d'étude Biotope pour des inventaires d’insectes de reptiles et d’amphibiens réalisés pour le compte de l’État (6 pages) Page 57

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport
2B-2024-03-04-00004 - Arrêté Préfectoral du 04/03/2024 portant liquidation totale de l’astreinte administrative journalière prise à l’encontre de la société « ABBAZIA DIFFUSION MATERIEL » dont le siège social est situé à Ghisonaccia, pour les activités de traitement de matériaux et de fabrication de béton exploitées sur la commune de PRUNELLI DI FIUMORBU (3 pages) Page 64

MINISTERE DE LA JUSTICE / Direction
2B-2024-03-11-00007 - Décision délégation BARLOT Cécile - Attachée (4 pages) Page 68
2B-2024-03-11-00008 - Décision délégation Chef de détention (3 pages) Page 73
2B-2024-03-11-00003 - Décision délégation MARTEEL Célia directrice de détention (4 pages) Page 77
2B-2024-03-11-00004 - Décision portant délégation de signature - Gradés (2 pages) Page 82
2B-2024-03-11-00005 - Décision portant délégation de signature - Mesures de contrôle et de sécurité (2 pages) Page 85
2B-2024-03-11-00006 - Décision portant délégation de signature - Officiers (2 pages) Page 88

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2024-03-07-00001 - Autorisation transfert licence III depuis Porto-Vecchio vers Biguglia. (2 pages) Page 91
2B-2024-03-07-00002 - Autorisation vidéoprotection 15, avenue J Zuccarelli (2 pages) Page 94
2B-2024-03-07-00003 - Autorisation vidéoprotection aéroport Calvi (2 pages) Page 97
2B-2024-03-07-00004 - Autorisation vidéoprotection Alu Gouttières (2 pages) Page 100
2B-2024-03-07-00005 - Autorisation vidéoprotection Banque Populaire Furiani 1 (2 pages) Page 103
2B-2024-03-07-00006 - Autorisation vidéoprotection Banque Populaire Furiani 2 (2 pages) Page 106
2B-2024-03-07-00007 - Autorisation vidéoprotection Bevincu Tir Club (2 pages) Page 109
2B-2024-03-07-00008 - Autorisation vidéoprotection Boutique l'Appart (2 pages) Page 112
2B-2024-03-07-00009 - Autorisation vidéoprotection C5 stadium (2 pages) Page 115
2B-2024-03-07-00010 - Autorisation vidéoprotection Chronopost Bastia (2 pages) Page 118
2B-2024-03-07-00011 - Autorisation vidéoprotection Cité scolaire Corte (2 pages) Page 121
2B-2024-03-07-00015 - Autorisation vidéoprotection Commune d'Oletta (2 pages) Page 124
2B-2024-03-07-00012 - Autorisation vidéoprotection Commune de Bisinchi (2 pages) Page 127
2B-2024-03-07-00013 - Autorisation vidéoprotection Commune de San Giuliano (2 pages) Page 130
2B-2024-03-07-00014 - Autorisation vidéoprotection Commune de San Martino di Lota (2 pages) Page 133
2B-2024-03-07-00016 - Autorisation vidéoprotection Crédit Lyonnais Bastia (2 pages) Page 136
2B-2024-03-07-00017 - Autorisation vidéoprotection Crédit Lyonnais Calvi (2 pages) Page 139
2B-2024-03-07-00018 - Autorisation vidéoprotection Crédit Lyonnais Corte (2 pages) Page 142

2B-2024-03-07-00019 - Autorisation vidéoprotection Crédit Lyonnais Ghisonaccia (2 pages) Page 145
2B-2024-03-07-00020 - Autorisation vidéoprotection Crédit Lyonnais L'Ile Rousse (2 pages) Page 148
2B-2024-03-07-00021 - Autorisation vidéoprotection Doria automobiles (2 pages) Page 151
2B-2024-03-07-00022 - Autorisation vidéoprotection Immeuble Bella Vista (2 pages) Page 154
2B-2024-03-07-00023 - Autorisation vidéoprotection La Poste Bastia-Vincetti (2 pages) Page 157
2B-2024-03-07-00024 - Autorisation vidéoprotection La Poste Biguglia (2 pages) Page 160
2B-2024-03-07-00025 - Autorisation vidéoprotection La Poste Brando (2 pages) Page 163
2B-2024-03-07-00026 - Autorisation vidéoprotection La Poste Calenzana (2 pages) Page 166
2B-2024-03-07-00027 - Autorisation vidéoprotection La Poste Morosaglia (2 pages) Page 169
2B-2024-03-07-00028 - Autorisation vidéoprotection La Poste Murato (2 pages) Page 172
2B-2024-03-07-00029 - Autorisation vidéoprotection La Poste Muro (2 pages) Page 175
2B-2024-03-07-00030 - Autorisation vidéoprotection La Poste Penta di Casinca (2 pages) Page 178

2B-2024-03-07-00031 - Autorisation vidéoprotection La Poste Prunelli di Fium'Orbu (2 pages) Page 181
2B-2024-03-07-00032 - Autorisation vidéoprotection La Poste Ville di Pietrabugno (2 pages) Page 184
2B-2024-03-07-00033 - Autorisation vidéoprotection Maison des artisans (2 pages) Page 187
2B-2024-03-07-00034 - Autorisation vidéoprotection Musée Dian'Arte (2 pages) Page 190
2B-2024-03-07-00035 - Autorisation vidéoprotection SNC Annacarlu (2 pages) Page 193
2B-2024-03-07-00036 - Autorisation vidéoprotection SPAR Pino (2 pages) Page 196
2B-2024-03-07-00037 - Autorisation vidéoprotection TA (2 pages) Page 199
2B-2024-03-07-00038 - Autorisation vidéoprotection Universtité Stella Mare (2 pages) Page 202


Télécharger RAA n°6 du 20 mars 2024 spécial PDF - 3,16 Mb - 20/03/2024

Sommaire

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2B-2024-03-18-00001 - Arrêté portant autorisation de capture avec relacher immediat despéces de reptiles et amphibiens protégés (6 pages) Page 3
2B-2024-03-18-00002 - arrêté portant autorisation de capture avec relâcher immédiat d’espèces de reptiles et amphibiens protégés (6 pages) Page 10


Télécharger RAA n°7 du 21 mars 2024 nominatif PDF - 0,66 Mb - 21/03/2024

Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2024-02-29-00014 - portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Madame GUIDONI Lucille, EDE: 20023007, SIRET : 42117141400012 (3 pages) Page 3
2B-2024-03-04-00005 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de M. SANTONI Philippe - N° SIRET 41001635600017 (3 pages) Page 7
2B-2024-03-05-00007 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de Madame SIMON Lisa-Marie - EDE 20169004, SIRET 82948102700011 (3 pages) Page 11
2B-2024-02-29-00015 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de Mr SALICETTI David - EDE N° 20332006, N° SIRET 43318166600010 (3 pages) Page 15
2B-2024-03-12-00008 - portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun A PETRA CATINATA - N° SIRET 81979467800014 (3 pages) Page 19
2B-2024-03-01-00001 - portant mise sous surveillance d’une exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de Mr LUCIANI François - EDE N° 20223013, N° SIRET : 39138049000104 (4 pages) Page 23

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2024-03-14-00007 - RENOUVELLEMENT AGRÉMENT BASTIA CONDUITE (2 pages) Page 28


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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse
2B-2024-03-14-00006 - APPEL A MANIFESTATION D’INTERET PORTANT SUR LA CREATION DE CENTRES DE RESSOURCES TERRITORIAUX (CRT) POUR PERSONNES AGEES - TERRITOIRES D'IMPLANTATION : PLAINE ORIENTALE ET OUEST CORSE (11 pages) Page 3
2B-2024-03-14-00005 - AVENANT N° 113 PORTANT MODIFICATION DE L’AVIS D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET ARS Agence Régionale de Santé/ N°24 DMS-2024 (3 pages) Page 15

Agence Régionale de Santé Corse / DSQ
2B-2024-03-11-00013 - ARRÊTÉ N°110/2024 Portant désignation d’un inspecteur au titre de l’article L.1435-7 du Code de la santé publique (2 pages) Page 19

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
2B-2024-03-14-00004 - arrêté portant attribution d'une allocation simple au titre du 1er semestre 2024 (4 pages) Page 22

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2024-03-13-00002 - Arrêté DDT portant prescriptions particulières à déclaration en application de l’article L.214-3 du Code de l’environnement pour le projet de forage et rabattement de nappe dans le cadre des travaux du poste de refoulement, sur la commune de Furiani (6 pages) Page 27
2B-2024-03-20-00001 - arrêté portant homologation du circuit de karting - super-motard sur la commune de BIGUGLIA (2 pages) Page 34

MINISTERE DE LA JUSTICE
2B-2024-03-12-00009 - Décision portant délégation de signature documents administratifs - CA de Bastia (2 pages) Page 37
2B-2024-03-12-00010 - Décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire et marchés publics - CA de Bastia (4 pages) Page 40

Secrétariat général commun départemental / Service des resosurces humaines
2B-2024-03-18-00003 - Arrêté portant modification de l'arrêté du 4 janvier 2023 portant désignation des membres du CSA Conseil supérieur de l'audiovisuel-FS de la préfecture et du SGC (4 pages)


Télécharger RAA n°2B-2024-03-010 du 22 mars 2024 spécial PDF - 0,11 Mb - 22/03/2024

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau Juridique, de la Circulation et de l'Accompagnement des Usagers
2B-2024-03-22-00004 - Arrêté portant nomination de Madame Isabelle CLEMENCEAU, ingénieure en cheffe des ponts, des eaux et des forêts, directrice départementale adjointe des territoires de Haute-Corse, aux fonctions de directrice par intérim de la direction départementale des territoires de la Haute-Corse (2 pages) Page3


Télécharger RAA spécial n°13 du 28 mars 2024 PDF - 0,39 Mb - 28/03/2024

Sommaire

Direction départementale des Territoires / Pôle Gestion de Crise

2B-2024-03-28-00001 - délégation de signature à Madame Isabelle CLEMENCEAU, ingénieure en cheffe des ponts, des eaux et des forêts, directrice départementale adjointe des territoires de Haute-Corse, directrice départementale des territoires de Haute-Corse par intérim, (actes administratifs) (28 pages) Page3

2B-2024-03-28-00002 - délégation de signature à Madame Isabelle CLEMENCEAU, ingénieure en cheffe des ponts, des eaux et des forêts, directrice départementale adjointe des territoires de Haute-Corse, directrice départementale des territoires de Haute-Corse par intérim, pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes du budget de l'État (Titres II, III, V et VI) (5 pages)


Télécharger RAA n°14 du 28 mars 2024 PDF - 8,44 Mb - 28/03/2024

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / Chef de Cabinet -Direction Générale
2B-2024-03-19-00003 - Arrêté n°111-2024 du 19/03/2024 relatif à la liste des agents de l’Agence régionale de santé de Corse soumis à l’obligation de déclaration publique d’intérêt (2 pages) Page 4

Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2024-03-21-00003 - Arrêté n° ARS/2024/127 du 21 mars 2024 portant modification de la composition du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Bastia (2 pages) Page 7

Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2024-03-14-00009 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'association CLUB NAUTIQUE D'ILE ROUSSE, sur la commune de L'ILE ROUSSE pour l'année 2024 (5 pages) Page 10
2B-2024-03-26-00005 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à l'IFREMER, sur les communes de Canari, Barrettali, Aleria, Calvi, Monticello, Saint Florent, Rogliano et Poggio-Mezzana, pour la saison estivale 2024 (6 pages) Page 16
2B-2024-03-14-00010 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la CAB, sur la commune de BASTIA pour l'année 2024 (5 pages) Page 23
2B-2024-03-14-00011 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM au CLUB NAUTIQUE BASTIAIS, sur la commune de FURIANI pour l'année 2024 (5 pages) Page 29
2B-2024-03-22-00005 - Arrêté portant dérogation de prélèvement de feuilles de Cymodocée (Cymodocea nodosa) espèce végétale protégée, à des fins scientifiques (3 pages) Page 35

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2024-03-26-00004 - Arrêté prescriptions specifique portant la reprise des pontons du port d’Erbalunga et la création d’une plateforme temporaire de démontage, commune de Brando (5 pages) Page 39

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport
2B-2024-03-26-00006 - Arrêté préfectoral du 26 mars 2024 portant liquidation totale de l’astreinte administrative journalière prise à l’encontre de la société « CARRIERE SAN PEDRONE » dont le siège social est situé à Pied'Orezza, pour les activités d’extraction, de traitement et de transit de matériaux sur la commune de PIED’OREZZA (2 pages) Page 45

Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse / Ministère de la Justice
2B-2024-03-26-00002 - DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE CORSE-arrêté portant modification de l'arrêté du 28 juillet 2011 portant extension d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bastia (4 pages) Page 48

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2024-03-28-00003 - Autorisation sécurité privée sur voie publique - ABC Securità - Salon de la chasse 2024 (2 pages) Page 53
2B-2024-03-28-00005 - Autorisation transfert licence IV depuis Santa Lucia di Moriani vers Poggio Mezzana. (2 pages) Page 56
2B-2024-03-21-00001 - Transfert licence IV depuis Pietracorbara vers San Martino di Lota. (2 pages) Page 59

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS
2B-2024-03-26-00001 - AP modifiant l'Arrêté N°2B-2024-01-09-00003 du 9 janvier 2024 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de cagnano et Centuri de l’arrondissement de Bastia. (3 pages) Page 62

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2024-03-20-00005 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité des terrains de campings et de stationnement des caravanes (4 pages) Page 66
2B-2024-03-20-00002 - Arrêté préfectoral fixant pour l’année 2024 la liste départementale des établissements recevant du public (2 pages) Page 71
2B-2024-03-20-00010 - Arrêté préfectoral portant nomination des membres de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité du département de la Haute-Corse (4 pages) Page 74
2B-2024-03-20-00003 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité du département de la Haute-Corse (6 pages) Page 79
2B-2024-03-20-00007 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la sous-commission départementale pour l’homologation des enceintes sportives (4 pages) Page 86
2B-2024-03-20-00006 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la sous-commission départementale  pour l’accessibilité des personnes handicapées  (4 pages) Page 91
2B-2024-03-20-00004 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d’incendie de forêts, landes, maquis et garrigues (4 pages) Page 96
2B-2024-03-20-00009 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité  contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public  et les immeubles de grande hauteur (4 pages) Page 101
2B-2024-03-20-00008 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité  des infrastructures et de systèmes de transports (4 pages) Page 106