Publications : [ Cartographie / Atlas du territoire ]
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Présentation du Géoportail de l’urbanisme et procédure de demande
20/05/2023
> Manuel Utilisateur Autorité compétente - format : PDF
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Inauguration de l’espace France Services de Folelli
09/02/2022
Le nouvel espace France Services de Folelli a été inauguré le 8 février 2022 ...
> Lire le dossier de presse du 8 février 2022 - format : PDF
sauvegarder - 1.9 Mo> Carte des structures labellisées "France Services" en Haute-Corse - format : PDF
sauvegarder - 3.4 Mo> 8 fevrier 2022 France Services 1 - format : JPG
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Liste des frayères et des zones d’alimentation ou de croissance de la faune piscicole
20/11/2020
En application des dispositions législatives et réglementaires du code de l’environnement, il a été établi une liste des frayères et des zones d’alimentation ou de croissance de la faune piscicole au sens de l’article L. 432-3 du code de l’Environnement dans le département de la Haute-Corse.
> Arrêté 2B-2020-11-12-005du 12 novembre 2020 - format : PDF
sauvegarder - 151.8 ko> Carte générale - format : PDF
sauvegarder - 1.1 Mo> Carte secteur 1 - format : PDF
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Etat de la coopération intercommunale
23/10/2019
L’ensemble des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et syndicats mixtes du département de la Haute-Corse sont répertoriés dans l’état de coopération intercommunale. Il est mis à jour lors de toute création, dissolution ou modification statutaire des EPCI.
> État de de coopération intercommunale - format : PDF
sauvegarder - 1010.3 ko> Carte des EPCI à Fiscalité propre - format : PDF
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Cartographie des risques technologiques en Haute-Corse
04/10/2019
Cartographie concernant les risques technologiques.
> Cartographie des risques technologiques en Haute-Corse - format : PDF
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Cartographie et entretien des cours d’eau
08/04/2019
Cartographie des cours d’eau soumis aux procédures dites "Loi sur l’eau" et outils permettant de connaitre le statut des cours d’eau du département.
> Guide d’entretien d’un cours d’eau - format : PDF
sauvegarder - 1.6 Mo> Formulaire expertise - format : PDF
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Cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transports terrestres 3ème échéance
16/01/2019
Il s’agit d’un ré-examen, et le cas échéant de révision des Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) publiées au titre des 1ère et 2ème échéances.
> Rapport de synthèse - format : PDF
sauvegarder - 374.7 ko> Arrêté 2B-2019-01-14-003 du 14 janvier 2019 - format : PDF
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Défrichement
04/11/2016
> Plaquette d’information sur le défrichement de la DDTM de la Haute-Corse - format : PDF
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Cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transports terrestres 2ème échéance
21/04/2015
Cartes de bruit du réseau routier régional, départemental et communal sur le territoire du département de la Haute-Corse : cartes de bruit "2ème échéance" et actualisation des cartes de bruit "1ère échéance"
> Résumé non technique (BASTIA) - format : PDF
sauvegarder - 2.5 Mo> Résumé non technique (CG) - format : PDF
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Document guide pour la réalisation des évaluations des incidences en Haute-Corse
13/09/2013
> Guide de réalisation de l’évaluation des incidences Natura 2000 - format : PDF
sauvegarder - 502.9 ko> Types d’incidences potentiellement attendues en fonction des projets - format : PDF
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