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Indemnités pour le gardiennage des églises communales en 2020
Article créé le 30/07/2020 par Préfecture de la Haute-Corse
Mis à jour le 30/07/2020
Circulaire DCTPP/BCLBOT 2020-12 du 30 juillet 2020.
Documents associés :
- > Circulaire DCTPP/BCLBOT 2020-12 du 30 juillet 2020 - 99.9 ko - 30/07/2020
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- > Circulaire IOCD11/21246C du ministère de l’Intérieur - 263.4 ko - 30/07/2020
Édifices du culte : propriété, construction, réparation et entretien, règles d’urbanisme, fiscalité