RAA SPECIAL N°15 DU 31 MARS 2023 (format pdf - 109.5 ko - 31/03/2023)

Sommaire
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-31-00003 - AP MODIF interdiction transport produits
combustible (2 pages) Page 3

RAA SPECIAL N°14 DU 31 MARS 2023 (format pdf - 105.3 ko - 31/03/2023)

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-31-00001 - AP interdiction de transport de produits
combustibles et ou corrosifs, carburant et gaz inflammable dans tout
récipient tel que bidon ou jerrican dans le département de la Haute-Corse
(2 pages) Page 3

RAA SPECIAL N°13 DU 30 MARS 2023 (format pdf - 107.2 ko - 30/03/2023)

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-30-00001 - Arrêté portant interdiction temporaire d’emploi du
feu du vendredi 31 mars 2023 00h00 au lundi 03 avril 2023 00h00 (2 pages) Page 3

RAA N°12 DU 30 MARS 2023 (format pdf - 13 Mo - 30/03/2023)

Sommaire

Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-03-22-00001 - Arrêté approuvant la convention d’attribution à la
SAS « STATION STARESO » d’une concession d’utilisation du domaine
public maritime en dehors des ports relative aux dépendances d’un
port-abri situé à la pointe de la Revellata (commune de CALVI) comprenant
les installations de la station de recherches (10 pages) Page 4
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2023-03-27-00007 - Direction Départementale des Territoires de
Haute-Corse - Service Eau, NAture et Prévention des risques naturels et
routiers - Unité Prévention des risques Naturels et de la Résilience des
Territoires - Pole Prévention - Arrêté portant prescription de la modification
du plan de prévention des risques inondation sur le territoire de la
commune de Talasani (5 pages) Page 15
Direction départementale des Territoires / Service Juridique et Coordination
2B-2023-03-24-00001 - Arrêté de liquidation d’astreintes (4 pages) Page 21
2B-2023-03-23-00004 - Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les
propriétés publiques et privées situées sur le territoire de la commune de
Calenzana en vue de la réalisation d’études et de travaux effectués par
l’Office d’équipement hydraulique de Corse (OEHC) (2 pages) Page 26
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/
2B-2023-03-23-00002 - Arrêté préfectoral portant autorisation spéciale de
travaux sur la route RD623 au PK 8.500 dans le site classé "la vallée de La
Restonica. (3 pages) Page 29
2B-2023-03-23-00003 - Arrêté préfectoral portant dérogation aux
dispositions de l’article L.411-1 du code de l’environnement pour la coupe
et l’entretien de végétaux d’espèces protégées et autorisation au
déplacement d’individus, dans le cadre du projet de travaux d’entretien
des routes sur les communes d’Oletta et de Saint-Florent (Haute-Corse) (6
pages) Page 33
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/ Service Risque Energie et Transport
2B-2023-03-22-00004 - AP du 22-03-2023 rendant redevable d’une
astreinte administrative la société ABBAZIA DIFFUSION MATERIEL pour les
activités de traitement de matériaux et de fabrication de béton sur la
commune de PRUNELLI DI FIUMORBO (3 pages) Page 40
22B-2023-03-22-00003 - AP du 22/03/2023 prononçant une amende
administrative à l’encontre de la société
ABBAZIA DIFFUSION MATERIEL
à Prunelli di Fiumorbo pour les activités de traitement de matériaux et
fabrication de béton (3 pages) Page 44
2B-2023-03-22-00002 - APMD du 22-03-2023 de la société Agrégats Beton
Corse de respecter les prescriptions applicables aux installations classées
sur la commune d’Aléria (2 pages) Page 48
2B-2023-03-22-00005 - APMD du 22-03-2023 de la société RECUP
ENVIRONNEMENT RECYCLAGE pour l’exploitation d’une installation de
collecte de batteries sur la commune de Biguglia (3 pages) Page 51
2B-2023-03-22-00006 - APMD du 22-03-2023 portant mise en demeure de la
société « RECUP ENVIRONNEMENT RECYCLAGE R.E.R » pour
l’exploitation d’une installation de collecte de batteries, commune de
BIGUGLIA (3 pages) Page 55
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / CSC
2B-2023-03-24-00003 - CSC - Arrêté portant répartition des sièges des
représentants du personnel du comité social d’administration de la police
nationale de la Haute-Corse et de sa formation spécialisée (4 pages) Page 59
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SGC
2B-2023-03-27-00001 - ARRETE COMPOSITION FS DDT 030123 (2 pages) Page 64

RAA SPECIAL N°11 DU 24 MARS 2023 (format pdf - 1.3 Mo - 24/03/2023)

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-24-00002 - Arrete portant interdiction temporaire d’emploi du
feu du samedi 25 mars 2023 00h00 au lundi 27 mars 2023 inclus (2 pages) Page 3

RAA N°10 DU 23 MARS 2023 (format pdf - 14.2 Mo - 23/03/2023)

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-03-20-00006 - ARRETE ARS/2023/N°118 CDC 2023/N°4712 DU 20
MARS 2023 PORTANT MODIFICATION DU CAPACITAIRE DE L’ACCUEIL DE
JOUR A L’EHPAD "U SERENU" GERE PAR L’ASSOCIATION "U SERENU" (4
pages) Page 5
2B-2023-03-16-00003 - Arrêté n°ARS/2023/106 du 16 mars 2023 fixant le
calendrier 2023 des périodes de dépôt pour les demandes d’autorisation
présentées en application des articles L.6122-1 et L.6122-9 du code de la
santé publique (2 pages) Page 10
2B-2023-03-16-00004 - Arrêté n°ARS/2023/107 du 16 mars 2023 fixant le
bilan quantifié de l’offre de soins pour les activités de soins suivantes :
médecine, chirurgie, soins de longue durée, gynécologie-obstétrique,
néonatalogie et réanimation néo-natale, activités cliniques et biologiques
d’assistance médicale à la procréation et activités de diagnostic prénatal,
activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie
endovasculaire, en cardiologie, traitement de l’insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale ;les équipements matériels lourds
suivants : caméra à scintillation munie ou non de détecteur d’émission de
positons en coïncidence, tomographe à émissions, caméra à positons,
appareil d’imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique
nucléaire à utilisation clinique, scanographe à utilisation médicale, caisson
hyperbare. (6 pages) Page 13
2B-2023-03-08-00003 - Décision N°ARS/2023/100 du 8 mars 2023 portant
autorisation de changement du lieu d’implantation géographique de la
SELARL Les Albizzias FINESS n° 2B0005540 (2 pages) Page 20
2B-2023-03-08-00004 - Décision n°ARS/2023/101 du 8 mars 2023 portant
renouvellement d’autorisation d’un appareil d’Imagerie par Résonance
Magnétique (IRM) polyvalent avec remplacement d’appareil à la SELARL
Les Albizzias (2 pages) Page 23
2B-2023-03-08-00005 - Décision n°ARS/2023/102 du 8 mars 2023 portant
renouvellement d’autorisation d’un scanographe avec remplacement
d’appareil à la SELARL Les Albizzias (2 pages) Page 26

Agence Régionale de Santé Corse / DAG
2B-2023-02-28-00008 - Portant habilitation à rechercher et constater des
infractions au code l’action sociale et des familles et au code de la santé
publique (2 pages) Page 29
Agence Régionale de Santé Corse / DSQ
2B-2023-02-28-00007 - Portant désignation de Monsieur MECHAIN Matthieu
comme Inspecteur ayant la qualité de médecin pour remplir les missions de
contrôle prévues aux articles L.1421-1 du Code de la santé publique et
L.313.3 du Code de l’action sociale et des familles (2 pages) Page 32

Direction de la Sécurité et de l’Aviation civile Sud-Est / Délegation de la
DSCA, SE en Corse
2B-2023-03-20-00001 - AP dclassement pour trvx hangar.odt (6 pages) Page 35
2B-2023-03-20-00004 - AP modificatif nomination membres CS2B.odt (2
pages) Page 42
2B-2023-03-16-00002 - Arrt habilitation utiliser hlisurface J. VITTORI.odt (2
pages) Page 45
Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
2B-2023-03-09-00005 - Arrêté portant levée de déclaration d’infection de
tuberculose bovine : exploitation de Mr COSTA Lucien,
EDE N°20 244 006 (3 pages) Page 48
2B-2023-03-09-00008 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une
exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : atelier bovin de
l’exploitation de Mr VALERY Tony - SCEA APPIATA - EDE N° 20043001 (3
pages) Page 52
2B-2023-03-03-00005 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une
exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de Mr
GHELARDINI Dominique - EDE N° 20305001 (3 pages) Page 56
2B-2023-03-09-00007 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation susceptible d’être infectée de tuberculose : exploitation de Mr
VALERY Tony - SCEA APPIATA - EDE N°20043001 (4 pages) Page 60
2B-2023-03-09-00006 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de M. CESARI François-Marie, EDE : 20007034 (4 pages) Page 65
2B-2023-03-08-00002 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de M. RISTORCELLI Henri, EDE : 20287013 (4 pages) Page 70
2B-2023-03-06-00017 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Madame COSTA Martine Jeanne Fleur, EDE : 20023010 (4
pages) Page 75

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2023-03-21-00005 - Arrêté portant prescription d’organisation de tirs de
nuit de sangliers et de lapins sur les propriétés agricoles de M. Castellani
Paul situées sur la commune de Lumio (3 pages) Page 80
2B-2023-03-21-00007 - Arrêté portant prescription d’organisation de tirs de
nuit de sangliers et de lapins sur les propriétés agricoles de Monsieur
Etienne Suzzoni situées sur les communes de Montegrosso et Lumio (3
pages) Page 84
32B-2023-03-21-00006 - Arrêté portant prescription d’organisation de tirs de
nuit de sangliers et de lapins sur les propriétés agricoles du GAEC « Enclos
des Anges » situées sur la commune de Calvi (3 pages) Page 88
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE /
2B-2023-03-16-00001 - arrêté portant approbation de l’évaluation et du plan
de sûreté de l’installation portuaire du port de Calvi (2 pages) Page 92
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-03-20-00003 - Autorisation transfert de licence IV depuis Propriano
vers Bastia (2 pages) Page 95
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des financles locales
2B-2023-03-13-00008 - DEROG CASTELLO DI ROSTINO DSEC (3 pages) Page 98
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE
2B-2023-03-14-00003 - Arrêté portant mandatement d’office d’une
dépense obligatoire sur le budget de la commune de Pietroso pour 2023 (2
pages) Page 10

RAA SPECIAL N°9 DU 20 MARS 2023 (format pdf - 620.9 ko - 20/03/2023)

Sommaire

Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-03-20-00005 - arrêté inter préfectoral portant nomination au
conseil de gestion du parc naturel marin du Cap Corse et de l’Agriate (6
pages) Page 3

RAA SPECIAL N°8 DU 20 MARS 2023 (format pdf - 117 ko - 20/03/2023)

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / CSC
2B-2023-03-20-00002 - CSC Bastia - Arrêté portant désignation des
membres de la commission départementale de la sécurité des transports
de fonds de la Haute-Corse (3 pages) Page 3

RAA N°7 DU 16 MARS 2023 (format pdf - 3.2 Mo - 16/03/2023)

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-03-06-00014 - arrêté 2023-92 CCAS Bastia centre vaccination
ANTIAMARILE (2 pages) Page 3
2B-2023-03-06-00015 - arrêté 2023-93 CCAS Bastia centre vaccination (2
pages) Page 6
Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
2B-2023-02-28-00005 - arrêté de composition du conseil médical
compétent à l’égard des agents de la collectité de Corse exerçant leur
activité en Haute-Corse (3 pages) Page 9
2B-2023-02-28-00006 - Arrêté de désignation des médecins membres du
Conseil Médical compétents à l’égard des agents de la Collectivité de
Corse exerçant leur activité en Haute-Corse (3 pages) Page 13
2B-2023-03-01-00008 - Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un
établissement d’élevage d’espèces de gibier dont la chasse est autorisée,
établissement de catégorie B - GFA DE L’ARCURI (5 pages) Page 17
2B-2023-02-27-00005 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de M. ZUCCARELLI Laurent, EDE 20096040 (4 pages) Page 23
Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations / PECST/AEAE
2B-2023-03-06-00016 - RAA récépissé de Déclaration JOJO SERVICES 02
2023 (2 pages) Page 28
Direction départementale des Territoires / Service Juridique et Coordination
2B-2023-03-03-00004 - Arrêté déclarant d’utilité publique, au bénéfice de la
commune de Manso, le projet de régularisation de la voirie communale, et
cessibles les parcelles nécessaires à sa réalisation (2 pages) Page 31
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/
2B-2023-03-01-00007 - Arrêté de mis en demeure de M. Valesi Pierre gérant
de la société Valesi BTP de régulariser sa situation administrative des dépôts
de matériaux issus du chantier de la route de du défilé l’Inzecca sur la
commune de Ghisoni (2 pages) Page 34
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-09-00004 - AP interdiction manifestations et CTS (2 pages) Page 37

RAA SPECIAL N°6 DU 13 MARS 2023 (format pdf - 112.2 ko - 13/03/2023)

Sommaire
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-13-00007 - AP Portant interdiction temporaire d’emploi du
feu du mardi 14 mars 2023 00h00 au mercredi 15 mars 2023 00H00 inclus
(2 pages) Page 3

RAA SPECIAL N°5 DU 10 MARS 2023 (format pdf - 118.6 ko - 10/03/2023)

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et
budgétaire et de l’organisation territoriale

2B-2023-03-10-00001 - LUCCHETTI (2 pages) Page 3

RAA SPECIAL N°4 DU 10 MARS 2023 (format pdf - 2.8 Mo - 10/03/2023)

Sommaire

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers

2B-2023-03-09-00003 - 2023 AP pêche (15 pages) Page 3

RAA SPECIAL N°4 DU 09 MARS 2023 (format pdf - 156 ko - 09/03/2023)

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-09-00004 - AP portant interdiction de toutes les manifestations culturelles ou sportives et des chapiteaux sur l’ensemble du département de la Haute-Corse du vendredi 10 mars 2023 00h00 au samedi 11 mars 2023 24h00 inclus (2 pages) Page 3

RAA SPECIAL N°3 DU 09 MARS 2023 (format pdf - 107.5 ko - 09/03/2023)

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-09-00001 - AP interdiction du feu temporaire d’emploi du feu
du vendredi 10 mars 2023 00h00 au dimanche 12 mars 2023 24H00 inclus (2
pages) Page 3

RAA N°2 DU 09 MARS 2023 (format pdf - 11 Mo - 09/03/2023)

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-02-06-00002 - Arrêté ARS n° 2023-070 du 06 février 2023 portant
modification de l’arrêté ARS n° 2022-767 du 14 décembre 2022 portant
composition du Conseil Territorial de Santé (CTS) « Cismonte » (6 pages) Page 6
2B-2023-03-01-00001 - Arrêté n° ARS/098/2023 du 1er mars 2023 portant
modification de la composition du Conseil de Surveillance du Centre
Hospitalier de Bastia (2 pages) Page 13
Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-03-03-00002 - autorisation de travaux, de circulation temporaire et
de stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le DPM de la
commune de Bastia, plage de l’Arinella (5 pages) Page 16
Direction de la Sécurité et de l’Aviation civile Sud-Est / Délégation de la
DSCA, SE en Corse

2B-2023-03-07-00002 - AP agrément sûreté exploitant Bastia.odt (2 pages) Page 22
Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
2B-2023-02-20-00004 - Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation de Mr BAGNOLI Frédéric, EDE N° :
20 036 004 (6 pages) Page 25
2B-2023-02-09-00013 - Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation du GAEC MONTE ROSSU,
EDE n°20 223 026 (6 pages) Page 32
2B-2023-02-21-00009 - Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose du cheptel porcin de l’exploitation de Mme BERENI Jacqueline,
EDE N°20 334 050, EGET N°2BAAM (5 pages) Page 39
2B-2023-02-22-00002 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une
exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de Mme
BERNARDINI Sabrina (3 pages) Page 45
2B-2023-02-20-00005 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une
exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de Mme
GERONIMI Lisandra (3 pages) Page 49
2B-2023-02-14-00006 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une
exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de Mr
GRIMALDI Pierre-Dominique (3 pages) Page 53
2B-2023-02-23-00003 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation susceptible d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation du GAEC TOLAINI - EDE N° 20 140 008 (4 pages) Page 57
22B-2023-02-14-00005 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de EARL DU PETRICCIU (4 pages) Page 62
Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse /
2B-2023-03-08-00001 - 2023 03 08 DDFIP2B M ROBERT Délégation spéciale
missions rattachées (2 pages) Page 67
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2023-03-06-00007 - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
HAUTE-CORSE - SERVICE EAU, NATURE ET PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS ET ROUTIERS - UNITÉ PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS ET
DE LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES - ARRÊTÉ PORTANT ÉLABORATION DU
PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE DE MOUVEMENTS DE TERRAIN SUR LA
COMMUNE DE BASTIA (4 pages) Page 70
2B-2023-03-06-00011 - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
HAUTE-CORSE - SERVICE EAU, NATURE ET PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS ET ROUTIERS - UNITÉ PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS ET
DE LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES - ARRÊTÉ PORTANT ÉLABORATION DU
PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE DE MOUVEMENTS DE TERRAIN SUR LA
COMMUNE DE BRANDO (4 pages) Page 75
2B-2023-03-06-00006 - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
HAUTE-CORSE - SERVICE EAU, NATURE ET PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS ET ROUTIERS - UNITÉ PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS ET
DE LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES - ARRÊTÉ PORTANT ÉLABORATION DU
PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE DE MOUVEMENTS DE TERRAIN SUR LA
COMMUNE DE FURIANI (4 pages) Page 80
2B-2023-03-06-00009 - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
HAUTE-CORSE - SERVICE EAU, NATURE ET PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS ET ROUTIERS - UNITÉ PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS ET
DE LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES - ARRÊTÉ PORTANT ÉLABORATION DU
PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE DE MOUVEMENTS DE TERRAIN SUR LA
COMMUNE DE SAN MARTINO DI LOTA (4 pages) Page 85
2B-2023-03-06-00010 - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
HAUTE-CORSE - SERVICE EAU, NATURE ET PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS ET ROUTIERS - UNITÉ PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS ET
DE LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES - ARRÊTÉ PORTANT ÉLABORATION DU
PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE DE MOUVEMENTS DE TERRAIN SUR LA
COMMUNE DE SANTA MARIA DI LOTA (4 pages) Page 90
2B-2023-03-06-00008 - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
HAUTE-CORSE - SERVICE EAU, NATURE ET PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS ET ROUTIERS - UNITÉ PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS ET
DE LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES - ARRÊTÉ PORTANT ÉLABORATION DU
PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE DE MOUVEMENTS DE TERRAIN SUR LA
COMMUNE DE VILLE-DI-PIETRABUGNO (4 pages) Page 95
32B-2023-03-06-00012 - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
HAUTE-CORSE - SERVICE EAU, NATURE ET PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS ET ROUTIERS - UNITÉ PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS ET
DE LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES - ARRÊTÉ PORTANT MODIFICATION
DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE D’INONDATION SUR LA COMMUNE
DE BASTIA, SUR LE COURS D’EAU DU LUPINO (4 pages) Page 100
Direction départementale des Territoires / Service Urbanisme Construction
Rénovation
2B-2023-02-27-00004 - Arrêté autorisant la commune de ROGLIANO à
mettre en oeuvre la procédure de changement d’usage (régulation des
meublés de tourisme) (2 pages) Page 105
2B-2023-03-03-00003 - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
LA HAUTE-CORSE - SERVICE URBANISME CONSTRUCTION
RENOVATION-PORTANT APPROBATION DE LA REVISION DE LA CARTE
COMMUNALE DE VIGNALE (2 pages) Page 108
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/ Service Risque Energie et Transport

2B-2023-03-02-00003 - AP du 2-03-2023 portant enregistrement de la
société CARRIERE CENTRE CORSE pour l’exploitation d’installations de
traitement et de transit de matériaux, commune de POGGIO DI VENACO
(7 pages) Page 111
2B-2023-03-02-00002 - AP du 2-03-2023 portant prorogation du délai de
caducité du bénéfice des droits acquis pour l’exploitation d’éoliennes par la
société TERRAZONE, commune de MERIA (3 pages) Page 119
2B-2023-03-02-00004 - AP infligeant une amende administrative à la SARL
AUTOMOBILE INSULAIRE DE RECUPERATION dans le cadre de l’exploitation
d’un centre VHU, commune de BORGO (2 pages) Page 123
2B-2023-03-02-00006 - AP portant enregistrement d’une installation de
collecte de déchets non dangereux exploitée par le SYVADEC, commune
de CORTE (4 pages) Page 126
2B-2023-03-02-00005 - APMD du 2-03-2023 en application de l’article L
171-8 du code de l’environnement de la société CICO CARRIERE de
respecter les prescriptions applicables aux installations classées, communes
de BORGO et LUCCIANA (2 pages) Page 131
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE /

2B-2023-03-06-00013 - arrêté portant fixation des taux de contrôle relatif à
la zone d’accès restreint du port de commerce de Bastia et du port de
commerce de l’Ile Rousse (2 pages) Page 134
2B-2023-03-03-00001 - Arrêté portant renouvellement des membres de la
commission départementale de conciliation de Haute-Corse (4 pages) Page 137
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et
budgétaire et de l’organisation territoriale

2B-2023-03-07-00001 - Arrêté fin de cessation de fonctions OTTAVJ-1 (2
pages) Page 142
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SGC
2B-2023-03-02-00007 - Arrêté portant modification de l’arrêté du 4 janvier
2023 portant désignation des membres du comité social de la préfecture et
du secrétariat général commun de Haute-Corse et de sa formation
spécialisée (2 pages) Page 145
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE
2B-2023-03-06-00003 - Arrêté portant mandatement d’office d’une
dépense obligatoire sur le budget de la commune de Croce pour 2023 (2
pages) Page 148
2B-2023-03-06-00004 - Arrêté portant mandatement d’office d’une
dépense obligatoire sur le budget de la commune de Croce pour 2023 (2
pages) Page 151
2B-2023-03-06-00005 - Arrêté portant mandatement d’office d’une
dépense obligatoire sur le budget de la commune de Isolaccio du Fiumorbo
pour 2023 (2 pages) Page 154
2B-2023-03-06-00002 - Arrêté portant mandatement d’office d’une
dépense obligatoire sur le budget de la commune de Zuani pour 2023 (2
pages) Pa

RAA N°1 DU 02 MARS 2023 (format pdf - 5.8 Mo - 02/03/2023)

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse

2B-2023-02-21-00006 - arrêté ARS 2023-63 SUMPPS 2B, université de Corse
portant habilitation en qualité de centre de vaccination (2 pages) Page 4
2B-2023-02-21-00008 - arrêté ARS 2023-94 CLAT 2B portant habilitation du
CHB en qualité de centre de lutte contre la tuberculose (2 pages) Page 7
2B-2023-02-21-00007 - arrêté ARS 2023-95 CEGIDD 2B portant habilitation
du CHB en qualité de centre gratuit d’information de diagnostic et de
dépistage du VIH des hépatites et des IST (2 pages) Page 10
2B-2023-02-23-00001 - ARRETE N°89 du 23 Février 2023 portant délégation
de signature de la Direction santé environnement et veille sanitaire de
l’ARS Corse (4 pages) Page 13

Direction de la Mer et du Littoral de Corse

2B-2023-02-22-00001 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS ANDROMEDE
OCEANOLOGIE dans le cadre du projet SPICARA CIRCUS (6 pages) Page 18

Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations

2B-2023-02-07-00011 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Madame MONTECATTINI Marie, EDE 20080014 (4 pages) Page 25
2B-2023-02-08-00005 - Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Mme COSTA BRUNEAU Dominique, EDE 20244007 (4 pages) Page 30

Direction départementale des Territoires

2B-2023-02-27-00002 - Arrêté portant subdélégation de signature (actes
administratifs) (13 pages) Page 35
2B-2023-02-27-00003 - Arrêté portant subdélégation de signature (actes
comptables) (6 pages) Page 49

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/ Service Risque Energie et Transport

2B-2023-02-21-00005 - AP du 21-02-2023 portant suppression d’installations
classées irrégulières exploitées par M. Jean Jérôme NOBILI sur la commune
de FELICETO (3 pages) Page 56
2B-2023-02-21-00004 - APMD du 21-02-2023 portant mise en demeure de la
société SARL TRANSPORT ALBERTINI CORTE pour l’exploitation
d’installations classées sur la commune de SOVERIA (3 pages) Page 60

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA

2B-2023-02-24-00001 - Arrêté portant agrément du docteur PEPE en vue
d’examiner dans son cabinet les candidats
au permis de conduire et certains conducteurs (2 pages) Page 64
22B-2023-02-24-00002 - Arrêté portant renouvellement des commissions
médicales départementales chargées d’apprécier l’aptitude physique des
candidats au permis de conduire et des conducteurs. (2 pages) Page 67

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des finances locales

2B-2023-02-24-00005 - SANT ANDREA DI BOZIO voirie step ARRETE DEROG
26 du 24 (3 pages) Page 70
2B-2023-02-24-00004 - VALLE ALESANI poste ARRETE DEROG 27 du 24 (3
pages) Page 74
2B-2023-02-24-00003 - VIVARIO radier bétonné ARRETE DEROG 28 du 24 (3
pages) Page 78

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE

2B-2023-02-23-00002 - Arrêté portant mandatement d’office d’une
dépense obligatoire sur le budget de la commune de San Gavino di
Fiumorbo pour 2023 (2 pages) Page 82